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Doctrine

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OHADATA D-08-49

 L'arbitrage dans le droit du Congo Brazzaville à l'intérieur de l'espace OHADA. Lire la suite

OHADATA D-08-44

 Les compétences du juge étatique dans l'espace Ohada.
  • Francis NGUEGUIM LEKEDJI
  • Mémoire 2997/2008. Université catholique d'Afrique Centrale. Institut catholique de Yaoundé. Faculté de sciences sociales et de gestion.
  • ARBITRAGE
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OHADATA D-08-42

 Débats sur le thème : « La naissance d'un nouveau droit de l'arbitrage en Afrique représente-t-elle des opportunités de développement ? ».
  • Thierry LAURIOL
  • Animés par : Monsieur Thierry LAURIOL, Président de la Commission Afrique du Barreau de Paris, Revue camerounaise de l'arbitrage - Numéro Spécial - Octobre 2001 - p. 52.
  • ARBITRAGE
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OHADATA D-08-41

 L'arbitrage OHADA : un pas vers l'unité africaine. Lire la suite

OHADATA D-08-40

 Le fonctionnement du centre d'arbitrage CCJA et le déroulement de la procédure arbitrale.
  • Jacques M'BOSSO
  • Revue camerounaise de droit, n° spécial, oct-01, p. 42 ; Revue Camerounaise de l'Arbitrage, n° 15 - Octobre - Novembre - Décembre 2001, p. 3.
  • ARBITRAGE
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OHADATA D-08-38

 La portée abrogatoire de l'Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage.
  • Gaston KENFACK DOUAJNI
  • Revue camerounaise de l'arbitrage n° spécial, oct-01, p. 28. ; Revue Camerounaise de l'Arbitrage, n° 14 - Juillet - Août - Septembre 2001, p. 3.
  • ARBITRAGE
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OHADATA D-08-36

 Le nouveau droit de l'arbitrage en Afrique. Lire la suite

OHADATA D-08-35

 L'entrée en vigueur du droit OHADA en Guinée. Lire la suite

OHADATA D-08-34

 L'acte uniforme sur l'arbitrage et son environnement juridique. Lire la suite

OHADATA D-08-26

 Le statut de la sentence arbitrale d'accord parties : les limites d'un déguisement bien utile.
  • Jean-Marie TCHAKOUA
  • Juris Périodique, n° 51, juillet-septembre 2002, p. 80-88 ; Revue de droit des affaires internationales, 2002, n° 7.
  • ARBITRAGE
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Actualité récente

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Compte rendu du Café entrepreneurial sur le droit OHADA, le 14 août 2026 à Lubumbashi (RDC)

Cet événement ouvert au public et dont la participation était gratuite a eu pour thème central : « les formes juridiques des sociétés commerciales en RDC. Caractéristiques et obligations au regard du droit OHADA », sous la direction de Mme Nadine TSHIAMA, Directrice Provinciale de l'ANADEC et Me René Ilongo MULALA (avocat expert).

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Renouvellement des instances de la Fédération des Clubs OHADA du Sénégal (FECOS) et perspectives de la mandature 2026-2028

L'Assemblée générale ordinaire de la Fédération des Clubs OHADA du Sénégal (FECOS) s'est tenue le 16 mai 2026 dans les locaux du Tribunal de commerce de Dakar. L'événement a réuni les représentants des différents Clubs OHADA du Sénégal (UCAD, UGB, UASZ, UAHB, ISDD, UADB) ainsi que des anciens responsables et membres de la Fédération.

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Soutenance de la thèse de doctorat en droit privé intitulée « Essai sur la criminologie préventive du blanchiment de capitaux », le 19 juin 2026 à l'Université de Kara (Togo)

Nous avons le plaisir de vous annoncer que Monsieur Kanane DJONTO a soutenu une thèse de doctorat en droit privé intitulée « Essai sur la criminologie préventive du blanchiment de capitaux », le 19 juin 2026 à partir de 14h00 dans la salle PIS de l'Université de Kara (Togo).

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Présentation de l'ouvrage intitulé : Les mécanismes de prévention et de traitement des difficultés des entreprises en droit OHADA

La cérémonie de présentation et de dédicace de l'ouvrage intitulé « Les mécanismes de prévention et de traitement des difficultés des entreprises en droit OHADA » s'est tenue le lundi 10 août 2026, à 10 heures, dans la salle de la Direction générale de la Banque Sino-Congolaise pour l'Afrique à Brazzaville.

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Soutenance de thèse de doctorat sur « La liberté contractuelle dans l'Acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés coopératives », le 29 juillet 2026 à Lomé (Togo)

Nous avons le plaisir de vous annoncer que le mercredi 29 juillet 2026, Monsieur Sahalim AKAN a soutenu une thèse de doctorat en droit privé sur « La liberté contractuelle dans l'acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés coopératives », dans la salle N°1 du LTAG à l'Université de Lomé (Togo).

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CUDO 2026 : une finale placée sous le signe de l'excellence et de l'engagement juridique

Le samedi 25 juillet 2026, le Complexe Judiciaire de Cotonou a accueilli la grande finale de la Compétition Universitaire Droit OHADA (CUDO) 2026, organisée par le Club OHADA Bénin. Cette édition, qui a réuni des étudiants issus de plusieurs universités, s'est achevée par une journée riche en émotions, en éloquence et en confrontation intellectuelle autour du droit OHADA.

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