Présentation de l'OHADA

Presentation-OHADA_Page_02.jpg L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) a été créée par le Traité relatif à l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique.

En savoir plus

Forums de discussion

LES ACTES UNIFORMES > Droit des sociétés commerciales et du GIE

Responsabilité civile des dirigeants sociaux en droit OHADA

  • Edmond Goumkwa
    16/06/2016, 17h45
  • Je suis actuellement en train de rédiger un projet de thèse sur la responsabilité civile des dirigeants sociaux en droit OHADA suite aux modifications intervenues dans l'acte uniforme OHADA régissant les droits des sociétés commerciales. J'aurais besoin de conseils et si possible de documents pour mener a bien cette tache.
    Cordialement

    Répondre à Edmond Goumkwa
  • Sapor
    05/02/2017, 14h14
  • Bonjour!
    Votre demande est-elle toujours d'actualité?
    Merci!
    Le 16/06/2016 à 17h45 Edmond Goumkwa a écrit :
    Je suis actuellement en train de rédiger un projet de thèse sur la responsabilité civile des dirigeants sociaux en droit OHADA suite aux modifications intervenues dans l'acte uniforme OHADA régissant les droits des sociétés commerciales. J'aurais b... Lire la suite


    Répondre à Sapor
  • Sapor
    06/02/2017, 19h31
  • Okay! j'espère pouvoir vous aider. Envoyez moi un mail sur cette adresse et je vous enverrai les documents que j'ai à ma disposition concernant votre thème: jdesiresapor351@gmail.com
    Je vous conseillerai de voir dans la doctrine OHADA (sur le site-ci), il y a assez de documents allant dans ce sens.
    Cordialement votre!
    Le 06/02/2017 à 14h04 Edmond GOUMKWA a écrit :
    Ma demande reste plus que jamais d'actualité et je serais ravi de recevoir une aide de vous dans ce sens.
    Merci


    Répondre à Sapor
  • Foussi
    28/02/2017, 23h28
  • Bjr, je travaille sur le thème de la responsabilité civile des dirigeants sociaux, g veux vos avis svp sur le thème et aussi sur des documents et doctrine ke je pourrai utiliser. Merci

    Répondre à Foussi
  • Sapor
    01/03/2017, 09h29
  • Bonjour Mr Foussi!
    c'est un très bon thème que vous avez là et je vous encourage à creuser. quelle aspect de la responsabilité voulez-vous aborder? merci de repondre! ça sera un plaisir de pouvoir être d'une certaine aide.
    Cordialement!
    Le 28/02/2017 à 23h28 foussi a écrit :
    Bjr, je travaille sur le thème de la responsabilité civile des dirigeants sociaux, g veux vos avis svp sur le thème et aussi sur des documents et doctrine ke je pourrai utiliser. Merci


    Répondre à Sapor
  • Foussi
    01/03/2017, 12h40
  • Bjr mr sapor, au niveau de la doctrine ohada et la jurisprudence j'ai rien trouvé par rapport a mon thème, donc j'ai du mal a trouver une bonne problématique sur laquelle m'orienter pour commencer ma redaction.
    Le 01/03/2017 à 09h29 Sapor a écrit :
    Bonjour Mr Foussi!
    c'est un très bon thème que vous avez là et je vous encourage à creuser. quelle aspect de la responsabilité voulez-vous aborder? merci de repondre! ça sera un plaisir de pouvoir être d'une certaine aide.
    Cordialement!


    Répondre à Foussi
  • Sapor
    02/03/2017, 16h33
  • Mr Foussi!
    Je comprend votre situation néanmoins il vous faudra une limitation. c'est par rapport à cette limitation que nous autre pourrions vous venir en aide dans le possible.
    Merci à vous!
    Le 01/03/2017 à 12h40 foussi a écrit :
    Bjr mr sapor, au niveau de la doctrine ohada et la jurisprudence j'ai rien trouvé par rapport a mon thème, donc j'ai du mal a trouver une bonne problématique sur laquelle m'orienter pour commencer ma redaction.


    Répondre à Sapor
  • Foussi
    02/03/2017, 16h55
  • Bsr mr sapor, par rapport a mon thème j'envisage parler de la notion de dirigeants sociaux, ensuite les fautes susceptible d'entraîner la mise en œuvre de leur responsabilité et enfin les moyens d'action pour mettre en œuvre cette responsabilité. Xai ma vision concernant mon thème donc vos suggestions sont les bienvenue.
    Le 02/03/2017 à 16h33 Sapor a écrit :
    Mr Foussi!
    Je comprend votre situation néanmoins il vous faudra une limitation. c'est par rapport à cette limitation que nous autre pourrions vous venir en aide dans le possible.
    Merci à vous!


    Répondre à Foussi
  • Sapor
    02/03/2017, 23h17
  • Je comprend! je vous conseil en premier de parcourir l'acte uniforme sur les sociétés commerciales et le groupement d'intérêt économique. Mais aussi les divers commentaires de ce acte uniforme disponible dans la rubrique doctrine du présent site.
    Le 02/03/2017 à 16h55 foussi a écrit :
    Bsr mr sapor, par rapport a mon thème j'envisage parler de la notion de dirigeants sociaux, ensuite les fautes susceptible d'entraîner la mise en œuvre de leur responsabilité et enfin les moyens d'action pour mettre en œuvre cette responsabilité. Xa... Lire la suite


    Répondre à Sapor
  • Gallier Gauthier
    19/09/2019, 00h47
  • Bonsoir
    Je suis actuellement en recherche d'idées, de doctrines et de jurisprudences.
    Ma thèse est : Les responsabilités en droit des entreprises en difficultés en droit français et droit ohada. Et, j’aimerais avoir de l’aide.

    Répondre à Gallier Gauthier