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Doctrine

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OHADATA D-08-80

 L'arbitrage CCJA. Lire la suite

OHADATA D-08-78

 L'Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage dans le cadre du traité OHADA. Lire la suite

OHADATA D-08-75

 Le cadre juridique de l'arbitrage au Cameroun. Lire la suite

OHADATA D-08-66

 L'incidence du système OHADA sur le droit camerounais de l'arbitrage. Lire la suite

OHADATA D-08-62

 De la nécessité pour les arbitres originaires des pays en développement et en transition, de participer à la mondialisation de l'arbitrage. Lire la suite

OHADATA D-08-59

 Propos sur l'immunité d'exécution et les émanations des Etats. Lire la suite

OHADATA D-08-58

 La notion d'ordre public international dans l'arbitrage OHADA. Lire la suite

OHADATA D-08-38

 La portée abrogatoire de l'Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage.
  • Gaston KENFACK DOUAJNI
  • Revue camerounaise de l'arbitrage n° spécial, oct-01, p. 28. ; Revue Camerounaise de l'Arbitrage, n° 14 - Juillet - Août - Septembre 2001, p. 3.
  • ARBITRAGE
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OHADATA D-07-39

 Compte rendu du séminaire d'information juridique sur l'application du droit OHADA dans une perspective bi-juridique. Lire la suite

OHADATA D-07-32

 L'influence de l'internationalité dans l'élaboration du droit OHADA. Lire la suite
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Actualité récente

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Webinaire OHADA sur l'arbitrabilité des litiges individuels de travail le 5 juillet 2026

Le Club OHADA de l'Université Alioune Diop de Bambey vous invite à participer à un webinaire scientifique autour du thème : « L'arbitrabilité des litiges individuels de travail : regards croisés entre le droit OHADA et le droit français », qui se tiendra en ligne sur Google Meet le Dimanche 5 juillet à 15h00 (GMT).

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Journée OHADA sur les Modes Alternatifs de Règlement des Conflits (MARC), le 11 juillet 2026 à Abidjan

​L'Association Universitaire pour la Promotion du Droit OHADA (AUPROHADA), section de l'Université Catholique de l'Afrique de l'Ouest - Unité Universitaire à Abidjan (UCAO-UUA), a l'honneur de convier ses membres, sympathisants, partenaires ainsi que l'ensemble de la communauté universitaire à son activité dénommée « Journée des Modes Alternatifs de Règlement des Conflits (JMARC) ».

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Formation sur la gouvernance des entreprises à participation publique en droit OHADA : enjeux juridiques, responsabilités et performance, du 13 au 16 juillet 2026

L'ERSUMA, École de Droit des affaires de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA), organise par visioconférence, du 13 au 16 juillet 2026, une session de formation sur le thème : « Gouvernance des entreprises à participation publique en droit OHADA : enjeux juridiques, responsabilités et performance ».

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2018 - 2026 : la Société internationale de Droit (SID) fait son bilan dans la promotion du droit OHADA et de ses projets

La Société internationale de Droit (SID) a récemment fait son bilan au travers d'un document qui retrace le parcours de ses initiatives au fil des années. Ce document de vingt-cinq pages aborde entre autres, la contribution de la SID à la promotion du droit OHADA au travers du projet annuel Prix du meilleur écrit OHADA.

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