Publié sous la plume des Professeurs Victor Kalunga et Pierre Malagano, tous deux de l'Université de Lubumbashi, l'ouvrage « Droit des sociétés minières » a été porté sur les fonds baptismaux le vendredi 25 juillet 2025 devant le Monument du droit situé en face du Palais de justice de Lubumbashi.

Sous la présidence de S.E.M. Martin Kazembe Shula, Gouverneur de la Province du Haut-Katanga, la cérémonie a été réhaussée par la présence des plus hautes personnalités politiques et administratives de la Province, les représentants de la Magistrature et du Barreau, les représentants du Cadastre minier, de la Chambre des Mines, du Guichet de création des entreprises ainsi que du monde universitaire. Une présence massive qui témoigne tant de l'importance socioéconomique de l'industrie minière dans le Katanga que de l'intérêt pratique et scientifique de l'ouvrage qui a été consacré au droit des entreprises minières.

Comme le dit son préfacier, le Professeur Elie-Léon Ndomba, Premier Président de la Cour de cassation de la R.D. du Congo, l'ouvrage « Droit des sociétés minières » réalise, de façon harmonieuse, un alliage entre les normes du droit OHADA des sociétés et celles de la législation minière congolaise. C'est une œuvre d'ingénierie juridique conçue pour servir de guide pour la création et la gouvernance des sociétés dont l'objet porte sur une activité minière principale, connexe ou annexe.

« Droit des sociétés minières » est un volume de 547 pages. Il contient conseils et directives, portant notamment, sur :

• l'adéquation entre la forme de la société et l'activité minière envisagée ;
• les conditions d'accès et d'exercice des activités du secteur minier en R.D. du Congo ainsi que les obligations fiscales, administratives, environnementales et sociétales des entreprises minières ;
• le régime de protection administrative et judiciaire des investissements miniers ;
• le contrôle de la concentration des sociétés minières (circulations des actifs miniers : droits miniers et titres du capital des sociétés minières), le sûretés mobilières et immobilières du secteur minier, le contenu local et l'encadrement du marché de la sous-traitance...

Points de distribution :

Lubumbashi :

• Palais de Justice (Centre-ville)
• Centre Label (19, Avenue Kongolo/Route Kinsevere, Quartier Joli Site)

Kinshasa :

• Librairie des Grands Lacs

Pour tout contact :

• Prof. Victor Kalunga, Tél. : +243 810 573 479
• Mr. Isaac Kyamusoke, Tél. : +243 974 118 898
• Email : label.rdcongo@gmail.com