Le Prof. Dr. Justin Monsenepwo, expert en droit des affaires, droit bancaire et droit international privé, vient de publier un ouvrage majeur intitulé : « Droit bancaire et financier de la République Démocratique du Congo ». Ce traité de droit bancaire, qui bénéficie de la préface du Prof. Dr. Grégoire Bakandeja wa Mpungu, d'un avant-propos du Prof. Dr. Christoph Teichmann et d'une introduction du Prof. Dr. Jean-Michel Kumbu Ki Ngimbi, se présente comme une contribution doctrinale inédite et rigoureuse dans un domaine crucial pour l'économie congolaise et la stabilité du système financier congolais et africain.

L'ouvrage propose une analyse complète, structurée et actualisée du droit bancaire et financier applicable en République Démocratique du Congo. Il est organisé en neuf titres, chacun couvrant un pan essentiel de la matière :

Titre I : Définition et caractère du droit bancaire

• Ce titre pose les bases théoriques et historiques du droit bancaire congolais : ses origines, ses sources et ses techniques.

Titre II : De l'agrément et de l'exercice de l'activité des établissements de crédit

• Il explore notamment les conditions d'agrément, la recevabilité des dossiers, les effets juridiques, le retrait d'agrément, et les normes d'exercice de l'activité bancaire.

Titre III : Des rapports entre les établissements de crédit et leur clientèle

• Ce titre analyse notamment les règles applicables au compte de dépôt, au compte courant, au secret professionnel bancaire, ainsi que les mécanismes de régulation, de protection et d'organisation du secteur.

Titre IV : Du contrôle des établissements de crédit

• Il présente les modalités de contrôle exercé par la Banque Centrale du Congo (BCC) et par les commissaires aux comptes, incluant les mécanismes macro-prudentiels et les plans préventifs.

Titre V : Établissements de crédit en difficulté, dissolution et liquidation

• Il traite des mesures de redressement, du rôle du commissaire à la résolution, de la dissolution et de la liquidation des établissements.

Titre VI : Dispositions particulières aux sociétés financières

• Ce titre aborde notamment l'agrément, la gouvernance et les spécificités réglementaires des sociétés financières.

Titre VII : Dispositions particulières aux institutions de microfinance

• Il détaille notamment les normes d'agrément, de gouvernance, de contrôle interne et de prévention des conflits d'intérêts propres à ce secteur.

Titre VIII : Sanctions et dispositions administratives et pénales

• Il expose notamment le régime disciplinaire applicable aux institutions bancaires, incluant les sanctions administratives et les responsabilités pénales.

Titre IX : Réglementation de l'activité des messageries financières

• Ce dernier titre présente notamment le cadre juridique applicable aux services de transfert d'argent, les exigences d'agrément, les obligations opérationnelles et les sanctions en cas de manquement.

Par sa clarté, sa structuration méthodique et sa richesse doctrinale, ce livre constitue un outil de référence incontournable pour les juristes, magistrats, banquiers, régulateurs, enseignants, chercheurs et étudiants désireux de maîtriser les fondements et les dynamiques du droit bancaire en RDC.

Le Prof. Dr. Justin Monsenepwo est docteur en droit (summa cum laude) de l'Université de Wurtzbourg (Allemagne), où il a également obtenu un master en droit (magna cum laude). Il a aussi un LL.M. de la Texas A & M University aux États-Unis. Il est avocat aux États-Unis et en RDC. Il est aussi professeur de droit des affaires, droit bancaire, et droit international privé dans plusieurs universités à travers le monde (Université de Wurtzbourg, Université de Goma, etc.). Auteur de nombreux articles et ouvrages, il est reconnu pour son expertise en droit bancaire, droit OHADA, droit international privé, et droit des investissements en Afrique.

Pour se procurer l'ouvrage à Kinshasa, veuillez contacter l'auteur, Email : justinmonsenepwo@yahoo.fr ou le Professeur Toussaint Kwambamba, Email : toussaintkwambamba@yahoo.com, Tél. : +243 813 426 672.