Dernières nouveautés et ouvrages parus depuis novembre 2021 sur le droit OHADA
Manuel de l'intelligence économique en Afrique, de Loukman Konate, Stéphane Mortier, VA éditions, 38 Euros
Résumé
À la fois rempart contre la prédation économique et vecteur d'accroissement de compétitivité ou de puissance, l'intelligence économique constitue un enjeu particulièrement stratégique pour le continent africain. La discipline peine pourtant à s'y imposer.
Le concept est souvent mal compris ou mal interprété, ce qui induit une mise en pratique erronée, inefficace voir contre-productive. Une tentative de clarification conceptuelle est indispensable pour comprendre les enjeux auxquels est confronté tout un continent. Énergie, droit, conformité, cybersécurité, changement sociétaux, sécurité... sont autant de sujets relatifs à la sécurisation du climat des affaires, au développement des acteurs économiques, à l'accroissement de puissance des États et des organisations régionales. L'enjeu et les objectifs sont particulièrement importants et l'intelligence économique peut indéniablement contribuer à les atteindre.
Plusieurs initiatives sont d'ores et déjà en marche comme la ZLECAf, mais aussi le développement de concept comme la « Yohali intelligence » ou encore l'utilisation de matrices en matière de sécurité (économique). Également des tentatives de mise en place de politiques publiques d'intelligence économique ont vu le jour, mais demandent des ajustements et une agilité plus importante. Ce Manuel se veut un point de départ vers une culture africaine de l'intelligence économique, inspirée de l'existant certes, mais surtout empreinte des réalités, des cultures et des savoirs africains. L'Afrique ne doit pas être un terrain de guerre économique, mais un acteur de celle-ci.
Trente contributeurs de treize nationalités dressent au travers de ce Manuel un aperçu des concepts, des enjeux et des pistes de réflexion nécessaires pour faire de l'Afrique un acteur de la guerre économique et non plus un terrain de bataille de celle-ci.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/manuel-de-l-intelligence-economique-en-afrique-9782360932146.html
Comptabilité générale SYSCOHADA révisé et audit fiscal tome 1, de Cheikh Mouhamadou Bamba Siby, L'Harmattan, 44 Euros
Résumé
La comptabilité et la fiscalité constituent deux matières généralement dispensées séparément. Or la réalité de l'entreprise et celle de l'Administration fiscale exigeraient de les considérer globalement, tant les interactions sont réelles. En effet, la pratique comptable ne saurait ignorer les règles fiscales, aussi bien dans le traitement, en amont, des informations chiffrées qui circulent dans l'entreprise (enregistrement comptable) que dans l'élaboration et la publication, en aval, des documents de synthèse (bilan, compte de résultat, tableau des flux de trésorerie, notes annexes). De même, l'Administration fiscale, dans l'exercice du droit de contrôle (sur pièces et sur place, pertinemment qualifié de contrôle de comptabilité), corollaire judicieux de tout système déclaratif, ne saurait occulter la comptabilité, en tant qu'instrument d'investigation, de justification et de preuve.
Avec le tome 2 consacré à la comptabilité financière approfondie, ce manuel, élaboré à partir du SYSCOHADA révisé et du Code général des impôts du Sénégal, offre, de façon simple et structurée, la possibilité :
- d'une parfaite maîtrise des concepts de la comptabilité dite générale et d'une bonne capacité d'analyse et d'interprétation de l'information comptable ;
- d'une lecture fiscale et d'un regard critiques sur les états financiers et les autres documents comptables, à travers un examen des implications fiscales des écritures comptables.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/comptabilite-generale-syscohada-revise-et-audit-fiscal-9782343253015.html
Droit de l'arbitrage 2022 OHADA, de Jean-Marie Tchakoua, Fidèle Teppi Kolloko, éd. Juriscope, 22 Euros
Résumé
L'ensemble de la profession juridique sait l'extraordinaire développement que connaît le droit africain des affaires depuis deux décennies.
L'arbitrage ne fait pas défaut à cette assertion. Si l'on souligne souvent qu'il est devenu le mode de droit commun de règlement des litiges du commerce international, voire le mode de résolution des conflits du monde des affaires, on peut dire que ce mode de règlement des différends a atteint de nos jours un rayonnement planétaire ; mais, d'un espace juridique à un autre, il peut ne pas recouvrir les mêmes réalités.
En quoi consiste-t-il ? Pourquoi et comment y a-t-on recourt ? Comment règle-t-on un litige grâce à l'arbitrage ? Ce sont notamment ces questions que cet ouvrage aborde en détail.
Les auteurs traitent ainsi, dans un premier temps, des cas et des moyens de recours à l'arbitrage dans l'espace OHADA pour se concentrer par la suite sur le règlement du litige au sein de ce même espace. C'est très souvent l'évolution au plan international qui entraîne des avancées au plan interne.
C'est ce que s'attachent notamment à montrer les professeurs Jean-Marie Tchakoua et Fidèle Teppi Kolloko. L'ouvrage comprend par ailleurs un index alphabétique des principales notions abordées et une bibliographie.
Comme tous les titres de la collection, ce précis s'adresse tant aux professionnels du droit qu'aux universitaires qui cherchent à élever leur expertise, en la soutenant par des connaissances approfondies et une information à jour de l'actualité tant législative, jurisprudentielle que doctrinale.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/ohada-droit-de-l-arbitrage-2022-9782913556270.html
Le traitement des contrats d'affaires par le droit OHADA, de Eustache Da Allada, PUAM, 48 Euros
Résumé
Résolument tourné vers le monde économique, le législateur uniforme africain a entendu faire de son droit des affaires ambitieux, un instrument au cœur des défis de son économie. Dans ce système contractuel, la mobilisation des contrats d'affaires comme instrument privilégié de stimulation de l'économie rend nécessaire une recherche de leur traitement par le droit OHADA.
Dans ce continent contractuel, l'ambition de l'emprise des affaires par le contrat, cernée dans l'œuvre légistique, permet d'appréhender la stratégie contractuelle du législateur au service des affaires. Et plus encore, de démontrer ses limites qui compromettent à la fois la vie contractuelle de l'entreprise ainsi que la double ambition économique et internationale du droit OHADA.
Partant des faiblesses consubstantielles à cette stratégie, l'étude explore les possibles évolutions de ce droit uniforme pour renforcer son attractivité et sa compétitivité. Le tournant essentiel qu'il doit exprimer est la réforme d'une théorie générale du contrat, révolutionnaire et au service des affaires. L'analyse est alors centrée sur les points d'ancrage du droit commun des contrats d'affaires dans la modernité contractuelle.
Ce faisant, la présente étude des dimensions contractuelles du droit uniforme africain des affaires, sur fond de « fertilisation croisée » avec le droit français réformé des contrats ainsi que les tendances contractuelles européennes et internationales, entend repenser la codification africaine du droit des affaires.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/le-traitement-des-contrats-d-affaires-par-le-droit-ohada-9782731412222.html
Recueil Penant, octobre-décembre 2021 N°917, 63.30 Euros
Sommaire
Une branche du droit controversée : le droit pénal communautaire des affaires OHADA. Cossi Dorothé SOSSA
La production du droit par la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage de l'OHADA réflexion sur le pouvoir d'évocation. Mandiou TRAORE
Les procédures d'expertise de gestion et d'Administration provisoire dans le nouveau droit OHADA des sociétés commerciales. Ibrahim NDAM
Le droit de rétention en droit de l'OHADA : mythe ou réalité. Gilbert Coumakh FAYE
L'étendue des pouvoirs du Conseil d'administration dans l'entreprise publique au Cameroun. Pierre Charly NGUE BIKOI
Réflexion sur le secteur informel à partir du statut de l'entreprenant et du Code des investissements. Dr Issiaka CISSE
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/penant-octobre-decembre-2021-n-917-9782913556294.html
L'efficacité des sûretés réelles conventionnelles dans l'espace OHADA : Étude comparée du droit de l'OHADA et du droit français, de Kangni-Fafadji René Agbekponou, 50 Euros
Résumé
En France, les ordonnances du 15 septembre 2021 réformant le droit des sûretés et le droit des entreprises en difficulté font l'objet d'une attention particulière. Cet ouvrage propose un regard croisé du Droit français avec celui de l'OHADA sur les sûretés réelles conventionnelles.
Plusieurs thèmes y sont abordés : l'importance de la publicité des sûretés réelles, la résurgence du débat doctrinal sur le cautionnement réel, mais aussi la propriété-sûreté, la propriété-réalisation et l'analyse du « transfert fiduciaire de sommes d'argent » comparativement au gage d'espèces, ou encore la blockchain et les voies d'exécution. Le développement s'articule donc autour des sûretés réelles sans dépossession qui sont opposées aux sûretés réelles avec dépossession, en dehors et dans les procédures collectives.
La publicité des sûretés réelles étant au centre de la réflexion, l'auteur relève les avantages et les limites de cette institution novatrice, en faisant appel si besoin au droit québécois. La publicité apparaît finalement comme un critère d'efficacité moderne qui répond aux exigences de transparence de la vie économique et surtout un critère qui facilite le règlement des conflits.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/l-efficacite-des-suretes-reelles-conventionnelles-dans-l-espace-ohada-9782343248325.html
Droit des sociétés de capitaux, Cheikh Abdou Wakhab Ndiaye, l'Harmattan, 44 Euros
Résumé
Pourquoi constituer une société ? Comment constituer une société ? Comment fonctionne la société ? Comment prend la fin la société ? A travers une étude des sociétés de capitaux (la société anonyme et la société par actions simplifiée), ce livre se veut une réponse à ces différentes interrogations. Sur le fondement des textes de loi (OHADA, UEMOA, COCC, etc.), de la jurisprudence (CCJA, d'Etats membres de l'OHADA, française) et de la doctrine, il est l'occasion d'une étude approfondie de ces deux formes sociales.
L'intérêt, la naissance, la vie et la disparition des deux sociétés par action sont analysés pour offrir une compréhension et une maîtrise de leur utilité ainsi que de leur régime juridique. L'ouvrage est alors un creuset où se retrouvent des explicitations, des positions sur des controverses doctrinales ou contrariétés jurisprudentielles. Des préoccupations de la pratique y sont aussi exposées avec des pistes de solutions.
Il est alors une contribution dans la matérialisation de la volonté de l'OHADA d'offrir à ses membres un droit qui promeut le développement économique, un droit qui offre la possibilité aux entreprenants de réaliser leurs projets et, aux gouvernants, l'opportunité de bâtir des États prospères.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/droit-des-societes-de-capitaux-9782343251189.html
La responsabilité fiscale du notaire dans les pays membres du traité OHADA, de Gueguang Ghomo Gueguang, L'Harmattan, 29,50 Euros
La sécurité juridique, en matière de fiscalité, des actes par-devant notaire dans l'espace OHADA est fortement compromise en raison des règles floues et inadaptées à l'activité notariale. L'énigme entretenue par certains acteurs cause bien souvent des injustices à ceux qui gravitent autour des actes du notaire.
Cet ouvrage a pour objectif d'éclairer tous les concernés sur la nécessité de connaître les règles fiscales qui régissent leurs relations avec le notaire. Il s'attèle aussi à clarifier les ambiguïtés qui dénaturent et fragilisent cette profession de manière à faciliter l'appropriation par les gouvernants qui devront créer les conditions d'une gestion plus saine de la relation entre les divers acteurs impliqués ou associés à cet ordre professionnel.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/la-responsabilite-fiscale-du-notaire-dans-les-pays-membres-du-traite-ohada-9782343247571.html
La Cour commune de justice et d'arbitrage, de Serge-Patrick Levoa Awona, L'Harmattan, 21,50 Euros
Résumé
La Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) est l'institution dont dépend principalement l'effectivité du droit de l'OHADA. Elle est à la fois une cour de justice suprême, une juridiction des conflits et un centre permanent d'arbitrage.
Comme cour de justice suprême, le rôle de la CCJA consiste à unifier l'interprétation et l'application du droit OHADA par les États membres et les organes et institutions de cette organisation, au moyen d'une double fonction contentieuse et consultative. Ensuite, en tant que juridiction des conflits, elle est appelée à trancher les conflits d'attributions qui pourraient l'opposer aux cours suprêmes nationales. Elle est enfin un centre permanent d'arbitrage dans la mesure où elle a pour rôle d'organiser et de réguler les instances arbitrales qui se déroulent sous son égide, au moyen d'attributions administratives et juridictionnelles.
Le présent ouvrage présente et analyse en profondeur les différentes activités de la CCJA au regard de la loi, de la doctrine, de la jurisprudence de cette juridiction, et de l'expérience d'autres juridictions suprêmes et centres permanents d'arbitrage.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/la-cour-commune-de-justice-et-d-arbitrage-9782343248615.html
Comptabilité des sociétés OHADA, de Augustin Mapapa Mbangala, Christophe Mensah Freitas, éd. Droit Afrique, 60 Euros
Résumé
Ce livre, qui s'adresse tant aux professionnels de la comptabilité ou de la fiscalité qu'aux étudiants, s'intéresse aux opérations complexes de comptabilité auxquelles font face les sociétés commerciales de l'espace OHADA et les groupements d'intérêt économique.
L'ouvrage est ainsi appelé à répondre aux multiples questions sur la forme juridique la mieux adaptée lors de la constitution d'une société, les affectations qu'une entreprise doit faire de son bénéfice, l'évaluation des titres sociaux, les conséquences d'une transformation stratégique de l'entreprise (fusions, scissions), les modifications du capital social, etc., il est destiné à un large public d'étudiants en économie, en gestion et en droit des affaires et intéresse au plus haut point les enseignants de comptabilité, les experts comptables, les juristes spécialisés en droit des affaires, les opérateurs économiques, etc.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/comptabilite-des-societes-ohada-9782353082339.html
Recueil Penant, juillet-septembre 2021 N°916, 63.30 Euros
Sommaire
COVID-19 et le regain du solidarisme contractuel. Adam Ramsès AKONO
La notion de « juridiction compétente, statuant à bref délai » en droit OHADA. Mamadou Bakaye DEMBELE
Le pouvoir du juge sur le contrat. Étienne DJEUNA
Regards sur le Code du numérique au Bénin. Julien C. HOUNKPÈ
L'effectivité du droit à l'environnement inséré dans les constitutions en Afrique subsaharienne francophone. Jean-Michel OLAKA
Compte rendu de lecture :
Karel Osiris Coffi DOGUE, Guide Pratique de Médiation OHADA, préface d'Emmanuel Darankoum et Louis Marquis, Porto Novo, D. & Partners Éditions, 290 p.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/penant-juillet-septembre-2021-n-916-9782913556263.html
Et pour rappel :
Droit des affaires en Afrique - Recueil de jurisprudence 2020, Cour commune de Justice et d'Arbitrage (CCJA-OHADA), cours d'appel, tribunaux de commerce, de Emmanuel Douglas Fotso, LégiAfrica, 64 Euros
Résumé
Même si la production jurisprudentielle de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage (CCJA) de l'OHADA est en constante croissance, il y a lieu d'observer qu'elle ne rend pas totalement compte de l'important contentieux posé par les textes OHADA. En effet, la CCJA rend désormais en moyenne environ 300 arrêts par an, sur des pourvois provenant des 17 pays que compte l'OHADA. Plus de 60% des pourvois provient de la Côte d'Ivoire et du Cameroun. C'est donc dire que très peu de pourvoi sont formés dans les 15 autres États de l'OHADA contre les décisions qui y sont rendues. Quelles que soient les raisons de l'exercice limité des pourvois dans ces pays, le constat qu'il impose est clair : bon nombre de contentieux relatifs à l'application et à l'interprétation des Actes uniformes prend fin devant les juridictions nationales qui, dès lors, constituent un maillon essentiel dans la mise en œuvre du droit OHADA.
Pour cette raison, le présent Recueil de jurisprudence, comme celui de 2019 qui l'a précédé, s'étend, non seulement aux décisions de la CCJA, mais aussi à celles rendues par les juridictions nationales. Des décisions des Cours d'appel de Lomé (Togo), Ouagadougou (Burkina Faso) ainsi que celles de la Cour d'appel de commerce d'Abidjan (Côte d'Ivoire) sont ainsi répertoriées dans le présent recueil. Plusieurs décisions des tribunaux de première instance sont également recensées. Il en est ainsi des décisions du Tribunal de Grande Instance du Wouri (Cameroun), des tribunaux de commerce de Niamey (Niger), Cotonou (Bénin), Conakry (Guinée), Lomé (Togo) et Abidjan (Côte d'Ivoire). Quelques décisions des Hautes juridictions nationales ou communautaires telles que la Cour Suprême du Cameroun ou encore la Cour de Justice de l'Union Economique et Monétaire Ouest-Africain ont été répertoriées en raison de leur intérêt.
Cette ouverture du Recueil aux décisions des juridictions commerciales nationales a le mérite d'étendre également le champ disciplinaire du Recueil à d'autres matières de droit des affaires non harmonisées par l'OHADA, notamment le droit bancaire, le droit de la propriété intellectuelle, le droit des transports maritime et aérien, etc... Le présent Recueil va donc au-delà des frontières de l'OHADA.
Les problématiques traitées par les décisions recensées sont nombreuses et dignes d'intérêt. On signalera en particulier plusieurs décisions de la Cour d'appel de commerce d'Abidjan qui ont écarté l'application du droit OH ADA au profit du droit national, au nom de l'ordre public sanitaire, ce qui n'est pas sans poser la question de la supranationalité du droit OHADA. Sans doute la question continuera de se poser dans le contexte actuel de la crise sanitaire marqué par des mesures nationales de riposte contre le Covid-19.
L'ensemble des décisions contenues dans ce Recueil est disponible en ligne sur le site internet www.legiafrica.com.
Les Avocats, magistrats, enseignants, chercheurs, étudiants, juristes d'entreprises et plus généralement tous les praticiens du droit en Afrique trouveront, dans le présent ouvrage, les tendances jurisprudentielles sur diverses problématiques de droit des affaires.
En savoir plus : https://www.lgdj.fr/droit-des-affaires-en-afrique-recueil-de-jurisprudence-2020-9791092439113.html
Pour plus d'informations ou toute commande, vous pouvez contacter :
Madame Claire DUPASQUIER
Email : claire.dupasquier@lgdj.fr