Publication de la thèse de Célestin Foumdjem intitulée : Blanchiment de capitaux et fraude fiscale

• 01/03/2011
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• Cergy-PontoiseDoctoratLibrairieSoutenanceThèse

Nous avons le plaisir de vous annoncer la parution le 17 février 2011 aux éditions L'Harmattan Paris, d'un nouvel ouvrage intitulé : « Blanchiment de capitaux et fraude fiscale ». Cet ouvrage de 490 pages est le résumé de la thèse de doctorat soutenue par Monsieur Célestin Foumdjem à l'Université de Cergy-Pontoise le 28 janvier 2010.

Dans cet publication, Célestin Foumdjem aborde de façon transversale et détaillée la question de la lutte contre le blanchiment de capitaux et la fraude fiscale sous l'angle du droit comparé (France, Suisse, Luxembourg, Cameroun et autres pays membres de la CAMAC, Chine et autres pays.

Résumé de l'auteur :

La modestie des résultats obtenus dans la lutte contre le blanchiment de capitaux est en disproportion manifeste avec l'intense mobilisation dont a fait l'objet cette infraction. L'exclusion de la fraude fiscale du périmètre de cette infraction de conséquence est l'une des principales justifications de cette situation. Les Etats ont longtemps estimé que le dispositif de lutte contre le blanchiment ne pouvait servir de moyen de lutte contre la fraude fiscale, cette dernière relevant d'un champ infractionnel spécifique nécessitant des modes de réactions bien déterminés.

Les blanchisseurs de capitaux ont utilisé cette réserve fiscale des Etats à leur compte pour échapper aux sanctions en prétextant que les fonds blanchis proviennent de la fraude fiscale. Pour lutter contre cette attitude, appelée échappatoire fiscal, il est indispensable d'associer les moyens de lutte contre ces deux infractions tant d'un point de vue répressif que d'un point de vue préventif. Cette approche nouvelle nécessite le développement des passerelles informationnelles entre les différentes autorités impliquées dans la lutte contre ces fléaux à savoir l'administration fiscale, les cellules de renseignements financiers et les juridictions pénales.

Le postulat ainsi posé n'est pas d'une mise en œuvre aisée, ce d'autant plus que le secret bancaire, les paradis fiscaux, de nombreux enjeux stratégiques, politiques et économiques sont autant de paramètres à surmonter pour lutter efficacement contre la finance criminelle. Ce travail offre à la curiosité des pénalistes, des fiscalistes, professionnels du droit ou étudiants, une réflexion basée sur l'analyse des textes internationaux et des droits nationaux (France, Suisse, Luxembourg, Cameroun et autres pays membres de la CEMAC, USA, Chine, Brésil et bien d'autres pays).

Paru le 17 février 2011, l'ouvrage est en vente actuellement à la Librairie l'Harmattan, Sciences humaines et politiques, 21 rue des Ecoles, 75005 Paris, Tél : +33 1 46 34 13 71. Il est disponible sur Internet et sera disponible au Cameroun d'ici quelques mois

Pour plus d'informations, veuillez contacter :

Célestin Foumdjem
Email : celeste301974@yahoo.fr