Pour la première fois, le CADOT vous invite à franchir les portes du Tribunal de Commerce de N'Djaména, un rendez-vous unique pour comprendre, de l'intérieur, les rouages de la justice des affaires.

Date : Vendredi 06 mars 2026 (08h 30 - 11h 00)
Lieu : Grande salle des audiences de la cour d'appel de N'Djaména (palais de justice)

Quand la théorie rencontre la réalité du prétoire

Le droit OHADA est omniprésent dans le quotidien des acteurs économiques du Tchad. Pourtant, entre les amphithéâtres et les cabinets, entre les pages des Actes uniformes et les décisions du greffe, il existe un fossé que trop peu d'étudiants, de clercs et de stagiaires ont l'occasion de traverser. Le CADOT entend y remédier.

À l'initiative du Centre d'Animation du Droit OHADA au Tchad, une journée d'immersion pédagogique exceptionnelle est organisée autour du Tribunal de Commerce de N'Djaména : son organisation, ses procédures, ses acteurs, ses décisions — de la saisine jusqu'à l'expédition de la copie exécutoire.

Objectifs de la journée :

Une immersion au cœur de la justice des affaires

Cette journée inédite poursuit un objectif clair : rapprocher les apprenants des réalités institutionnelles et professionnelles du Tribunal de Commerce. Concrètement, les participants découvriront les missions et la compétence du Tribunal, le circuit complet d'un dossier commercial, les bonnes pratiques procédurales, ainsi que la spécificité de la procédure commerciale face à la procédure civile.

Des échanges directs avec le Président du Tribunal de Commerce, le Greffier en chef du Tribunal de Commerce, le Greffier en charge du Registre de Commerce et des Crédits Mobiliers (RCCM) et d'autres praticiens permettront d'aller bien au-delà du discours académique, pour toucher du doigt la réalité vivante du prétoire.

La sécurité juridique et judiciaire se construit à chaque audience, à chaque dossier et elle commence par une jeunesse bien formée aux rouages de la justice commerciale.

Public vivement attendu :

• Étudiants : En droit, sciences juridiques et politiques, ou tout cursus lié au droit des affaires ;
• Clercs : Collaborateurs de cabinets et d'études d'huissiers, de notaires ou d'avocats ;
• Avocats stagiaires : En cours de formation au Barreau du Tchad, désireux de renforcer leur pratique.

Programme de la journée

• 08h30 - 09h00 : Accueil et installation des participants
• 09h00 - 09h15 : Mot d'ouverture du facilitateur & allocution du Coordonnateur du CADOT
• 09h15 - 09h30 : Présentation du Tribunal de Commerce, son organisation et son fonctionnement — Président du TC
• 09h30 - 09h45 : De la saisine du Tribunal de Commerce jusqu'au prononcé et après la décision — Greffier en chef du TC
• 09h45 - 10h00 : Importance et gestion du RCCM — Administrateur des greffiers
• 10h00 - 10h15 : La spécificité de la procédure commerciale par rapport à la procédure civile — Président du TGI de N'Djaména
• 10h15 - 10h30 : La juridiction présidentielle — intervention de clôture thématique
• 10h30 - 10h50 : Session questions & réponses avec les participants
• 10h50 - 11h00 : Mot de clôture, photo de famille & fin de la journée

Pour toute information, vous pouvez contacter :

Casimir NDOLOUM Tél. : +235 66 29 37 44 / +235 98 46 96 85
Email : ndoloumc@yahoo.fr