Le Club OHADA Bénin est heureux de vous convier à un événement OHADA qu'il organise le samedi 24 mai 2025 à l'Université d'Abomey-Calavi (UAC) et qui se déroulera en deux temps forts : une conférence-débat sur le titre foncier au Bénin sous le thème captivant : « Le titre foncier au Bénin : entre inattaquabilité proclamée et contestation possible au regard des exigences de sécurité juridique en droit OHADA », ainsi que le lancement officiel de la Compétition Universitaire Droit OHADA (CUDO).

La conférence-débat réunira plusieurs experts, dont Maître Yabit Timothée, Avocat au barreau du Bénin, pour décortiquer les enjeux cruciaux de la réforme foncière béninoise de 2017. La question de la sécurité foncière est au cœur des préoccupations juridiques et économiques et cette activité se propose d'examiner la tension entre l'apparente inattaquabilité du titre foncier et les garanties d'un recours effectif en cas d'irrégularités, en lien avec les principes fondamentaux du droit OHADA.

Seront abordés notamment :

• l'effectivité de l'inattaquabilité proclamée du titre foncier au Bénin.
• la compatibilité du régime béninois avec les exigences de sécurité juridique promues par l'OHADA, notamment en matière de droit commercial général, droit des sûretés et voies d'exécution.
• les arguments doctrinaux et jurisprudentiels relatifs aux possibilités de contestation du titre foncier.
• les pistes de réflexion et les recommandations pour un équilibre optimal entre sécurisation foncière et garantie des droits.

Dans la foulée de cette conférence-débat sur le droit foncier, le Club OHADA Bénin lancera officiellement la nouvelle édition de la Compétition Universitaire Droit OHADA (CUDO), événement phare du monde juridique estudiantin béninois qui vise à promouvoir la connaissance et la maîtrise du droit OHADA à travers des épreuves oratoires et juridiques stimulantes.

Ce lancement sera l'occasion :

• de présenter le concept et les objectifs de la CUDO ;
• de dévoiler le thème de la compétition pour cette édition ;
• de fournir des informations pratiques sur les modalités de participation et le calendrier ;
• d'encourager les équipes universitaires à s'inscrire et à relever le défi OHADA.

Lieu et Date : Université d'Abomey-Calavi (UAC), samedi 24 mai 2025 à partir de 09h30

Pour plus d'informations, vous pouvez contacter :

Mlle Yolande DJOSSOU
Tél : +229 01 61 58 67 30
Email : fondation.droitafricain@gmail.com