Nous avons le plaisir de porter à votre connaissance les récents ouvrages OHADA disponibles à la vente à la Librairie LGDJ.

Prévention et traitement des difficultés des entreprises dans l'espace OHADA

Auteur : Jean Masiala Muanda Vi Y.
Editeur : L'Harmattan
Prix : 22 €

Résumé

La création et la compétitivité des entreprises constituent un gage pour l'accroissement de la richesse nationale, ainsi que le progrès économique et social. Or la vie d'une entreprise est parfois émaillée de difficultés qui peuvent entraîner son déclin - avec tout ce que cela comporte comme problèmes d'ordre économique et social.

Pour réduire le risque de dépôt de bilan par les entreprises installées dans l'espace OHADA, le législateur de l'OHADA a mis en place un régime des entreprises en difficulté comprenant des mécanismes aussi bien préventifs que curatifs de leurs difficultés. Lorsque ces mécanismes sont maîtrisés et mis en œuvre, les entreprises ont plus de chance de détecter et traiter les difficultés rencontrées et, donc, de garantir leur survie.

Cet ouvrage analyse en profondeur le régime institué par l'OHADA, en mettant en exergue les innovations apportées par le législateur communautaire dans l'optique de la philosophie moderne du droit des entreprises en difficulté ; philosophie qui se traduit par le fait que les dispositions prévues n'opèrent pas seulement a posteriori, mais également en amont pour prévenir ces difficultés.

Jean Masiala Muanda Vi Y. est diplômé d'études supérieures en philosophie et docteur en droit. Il enseigne dans plusieurs institutions d'enseignement supérieur et universitaire de la République démocratique du Congo.

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/prevention-et-traitement-des-difficultes-des-entreprises-dans-l-espace-ohada-9782140329388.html

Bulletin de jurisprudence droit bancaire 2023 OHADA

Auteur : Mariama Diaby-Coulibaly
Editeur : Legiafrica
Prix : 39 €

Résumé

Soucieuse de la mise en place d'un dispositif de veille juridique efficace et dynamique, LegiAfrica Editions a créé, en plus des produits qu'elle a mis à la disposition des amis « du droit », un Bulletin d'informations propre au secteur bancaire, secteur clé de toute économie.

Le Bulletin de Jurisprudence de Droit Bancaire (BJDB), a été pensé comme un recueil de décisions de justice concernant le secteur bancaire, les décisions répertoriées étant accompagnées de commentaires succincts qui permettent au lecteur d'identifier rapidement les faits, la solution et la portée de la décision. Les décisions émanent de juridictions suprêmes idéalement ou des juridictions du premier et second degré africaines.

Le présent Bulletin aborde diverses thématiques ! que ce soient les questions liées à la qualité de la banque « Tiers saisi », au pouvoir de représentation du dirigeant d'une banque, à la mise en œuvre de la responsabilité civile de la Banque, à la clôture contradictoire d'un compte courant ou encore l'obligation de vigilance de la Banque ou le défaut de caractère libératoire des effets de commerce.

Un accent particulier est mis sur les décisions les plus récentes, dotées d'un intérêt juridique et pratique certain.

Le Bulletin est donc une mine d'informations pour les établissements bancaires et institution financières qui réalisent des opérations de banque. Sa vocation est de faciliter la veille juridique afin de permettre à ces institutions et même aux praticiens du droit, intéressés par ce secteur, d'être à la pointe d'une information juridique, qui n'est pas toujours d'accès facile dans les pays de l'OHADA.

Mariama Diaby-Coulibaly est docteure en droit et enseignante-chercheure à l'Université Félix Houphouët-Boigny d'Abidjan (Côte d'Ivoire).

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/bulletin-de-jurisprudence-droit-bancaire-2023-9791092439984.html

Droit comptable OHADA et de l'information financière : Fondamentaux IFRS, domaine voisin du fisc, des délits et de l'intelligence économique

Auteur : Kodjo Ndukuma Adjayi
Editeur : L'Harmattan
Prix : 27 €

Résumé

Le droit comptable est un outil d'évaluation de la gestion comptable. Ce livre innove en incluant les éléments de la normalisation comptable et système comparé. D'où sa pertinence qui part du décryptage du droit comptable OHADA, du Plan comptable congolais, de l'US-GAAP et de l'IFRS pour aboutir à une symbiose rationnelle.

Le livre, dans sa version actuelle, présente, de manière détaillée, la quasi-totalité des notions fondamentales inhérentes non seulement au droit OHADA, mais aussi à la pratique de la comptabilité générale, en l'occurrence les référentiels juridiques de l'organisation comptable, la structure logique de l'acte uniforme et les innovations apportées par le plan comptable OHADA, les institutions de contrôle ou d'appui, la philosophie du SYSCOHADA, [...] les principes comptables AUDCIF.

Ce livre, destiné aux juristes et aux économistes, aux gestionnaires et aux contrôleurs, prélude l'étude de l'acte uniforme relatif au système comptable des entités à but non lucratif du 22 décembre 2022.

Kodjo Ndukuma Adjayi, docteur en sciences Juridiques de l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, est professeur de droit public (économique), de droit comptable, d'analyse des stratégies et d'intelligence économique à Kinshasa : ESMK, UCC, UPC, UPN, LAU, IFASIC. D'une large expérience professionnelle en entreprise privée (Vodacom Congo RDC), dans le secteur public (ministère des Affaires étrangères, Assemble nationale, ministère de la Poste, Télécoms et NTIC, Présidence de la République), au niveau international (PNUD Kinshasa & New York, OIF, UlT, etc), auteur et co-auteur de déjà huit livres, il est avocat près la Cour d'appel (Barreau de Kinshasa / Matete) depuis 2009.

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/droit-comptable-ohada-et-de-l-information-financiere-9782140329203.html

Droit OHADA et responsabilité sociétale des entreprises : Un processus d'actualisation indispensable

Auteur : Douty Abib Traoré
Editeur : L'Harmattan
Prix : 21.50 €

Résumé

L'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) est le plus important instrument d'intégration juridique en Afrique. L'OHADA qui ne vise que le développement économique de ses États membres doit, au regard des enjeux actuels, prendre en compte les données environnementales, sociales et sociétales dans ses objectifs. À cet effet, l'intégration de la Responsabilité sociétale des entreprises (RSE) dans l'OHADA se présente comme le moyen le plus sûr pouvant lui permettre d'atteindre cet objectif.

Cet ouvrage est le premier à traiter de la question de la RSE en droit OHADA. Il soulève les difficultés auxquelles pourrait être confronté le législateur de l'OHADA dans la réalisation de ce projet, et propose des solutions concrètes pour les surmonter.

Douty Abib Traoré, spécialiste en droit des affaires et RSE, est titulaire du master droits et RSE de l'Université Paris Dauphine-PSL. Il est cofondateur de l'institut bordelais de droit OHADA, une association qu'il a présidée de 2019 à 2020. En 2021, il a été lauréat du concours « Prix Meilleur Écrit OHADA » grâce à son article intitulé : « Du code vert aux normes vertes : quel modèle d'intégration de la RSE en droit OHADA pour un taux d'investissement toujours en croissance ? ».

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/droit-ohada-et-responsabilite-societale-des-entreprises-9782140291784.html

OHADA : guide des sociétés commerciales 2023, Tome 1 : Sociétés anonymes

Auteurs : Basile D. Mayoue, Noé Momha
Editeur : JuriAfrica
Prix : 65 €

Résumé

Le Guide des Sociétés Anonymes en droit OHADA édité par JURIAFRICA S A.S est un ouvrage pratique qui présente de façon simple et détaillée les différentes articulations et étapes qui structurent et encadrent l'existence d'une société commerciale, c'est-à-dire de sa création à sa disparition.

A ce titre, il contient les dispositions de l'AUSCGIE, la jurisprudence de la CCJA et des juridictions nationales déjà rendue en la matière, ainsi que les différents modèles d'actes, de formulaires, de résolutions, de procès-verbaux, de statuts et tout autre document nécessaire à la constitution, au fonctionnement et à la dissolution de la société commerciale.

Dans un souci de clarté, les auteurs ont pris l'initiative d'introduire en bas de chaque idée développée, au besoin s'il en existe, le modèle d'acte correspondant.

La jurisprudence relative à l'application des dispositions de l'AUSCGIE qui ont déjà fait l'objet d'un contentieux est insérée au fur et à mesure à la suite des développements relatifs au point litigieux.

Tout ce package est mis en œuvre afin de permettre aux utilisateurs d'avoir une compréhension aisée du droit des sociétés commerciales issu de l'OHADA.

En effet, la collection « Guide des sociétés en droit OHADA » sera publiée en trois (03) tomes, chaque tome étant consacré à une forme particulière de société commerciale le Guide des SA (Tome 1) ; le Guide des SAS (Tome 2) et le Guide des SARL (Tome 3).

Le présent tome consacré aux sociétés anonymes en droit OHADA est spécifiquement dédié à l'usage des managers, des administrateurs, des actionnaires, des praticiens et professionnels du droit des sociétés commerciales.

Il est publié en version papier et en version numérique téléchargeable sur le portail www.juriafrica.com Il s'agit d'un outil très efficace qui procure un gain de temps indéniable pour ses utilisateurs.

Sous la direction de Dr Fils Basile D. Mayoué, Directeur juridique, JURIAFRICA, Enseignant-chercheur, Université de Buea, Senior legal consultant Multijurisdictions et M. Noé Momha, Juriste/Senior Manager, avec la collaboration de Stève Honoré Apiembomvé, Rédacteur, JURIAFRICA, Doctorant en droit des affaires, Unversité de Dschang.

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/ohada-guide-des-societes-commerciales-2023-9791093931074.html

Revue Penant, octobre-décembre 2022 N°921

Prix : 63.30 €

Résumé

Sommaire :

• La rupture des contrats d'affaires en droit OHADA, par Aéric DIBAS-FRANCK
• L'arbitrabilité des litiges de consommation dans l'espace OHADA, par Valentin Vidjannagni Vidéhomè KPAKO
• L'actualité du droit OHADA des voies d'exécution, par Robert ASSONTSA
• Le contrôle des opérations de change en droit CEMAC, par Dr. WebHaiwa Wairou TCHEOMBE
• La chaîne de blocs en droit de la propriété intellectuelle de l'OAPI : contribution pour une protection efficace des droits intellectuels, par Rokhaya DIOP
• Le contrat d'assurance dans le Code CIMA : contrat réel ou consensuel ?, par Mana YALLA

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/penant-octobre-decembre-2022-n921-9782913556355.html

Le tiers dans les voies d'exécution OHADA : Réflexion sur l'art. 38 AUPSRVE

Auteur : François de Paul Ipanda
Editeur : L'Harmattan
Prix : 39 €

Résumé

Ce livre est une remise en question de la définition que le droit des obligations donne traditionnellement à la notion de « tiers ». Elle est en effet inapte à rendre compte de l'activité de ce personnage dans le domaine de l'exécution. C'est en recourant au droit comparé qu'il est possible d'avoir une idée relativement exacte de la notion. Le droit public offre donc à l'interprète un terrain d'investigation incontournable.

Le droit administratif a mis à jour, depuis très longtemps, une théorie jurisprudentielle dite des « collaborateurs occasionnels du service public » qu'il faut explorer. C'est cette théorie qui s'intéresse à tous ceux qui, sans être des agents publics permanents ou contractuels de l'État, participent néanmoins à une activité d'intérêt général, soit spontanément, soit en vertu d'une réquisition.

L'ouvrage montre que c'est dans cette catégorie particulière d'agents que s'intégre le tiers des voies d'exécution OHADA. Ceci dans la mesure où l'exécution est un service public par excellence, on doit pouvoir admettre sans risque de se tromper que le tiers actif de l'article 38 de l'AUPSRVE est un collaborateur occasionnel du service public de la justice.

François de Paul Ipanda est Docteur/PhD en droit des affaires de l'Université de Yaoundé II. Avocat au Barreau du Cameroun et enseignant, il est le rédacteur en chef de la Revue Camerounaise du droit des affaires (RCDA).

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/le-tiers-dans-les-voies-d-execution-ohada-9782140310713.html

Les voies d'exécution dans l'espace OHADA : le cas du Cameroun

Auteur : Abel Minko Minko
Editeur : L'Harmattan
Prix : 25.50 €

Résumé

Cet ouvrage examine la raison d'être et le déroulement de l'exécution forcée des titres exécutoires et des mesures conservatoires sous le prisme de l'Acte uniforme portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution.

Cette étude commente l'instrument juridique en question et l'accueil que lui a réservé le droit positif camerounais, et propose des suggestions constructives sur l'organisation et le fonctionnement de la justice camerounaise.

Magistrat Hors hiérarchie premier groupe, Abel Minko Minko est actuellement Secrétaire du Conseil Supérieur de la Magistrature, fonction qu'il cumule avec celle de Conseiller à la Cour Suprême du Cameroun. Son parcours professionnel l'a conduit dans plus d'un vivier du contentieux de l'exécution des décisions de justice.

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/les-voies-d-execution-dans-l-espace-ohada-9782140309724.html

Crédit-bail et droit du financement : Prospectives d'Acte uniforme OHADA et de fiscalité

Auteur : Guy Pascal Ngoma Phanzu
Editeur : L'Harmattan
Prix : 36 €

Résumé

L'OHADA n'organise pas de corps des règles spécifiques au crédit- bail, leasing en anglais. Son acte uniforme sur le droit commercial prévoit de l'enregistrer au registre du commerce et du crédit mobilier. Au Cameroun (2010), au Sénégal (2011), au Burkina Faso (2017) et en RD Congo (2015), les parlements nationaux ont pris le relais législatif sur la question. Toutefois, les contrats de crédit-bail transfrontaliers courent les risques de disparités de régimes dans l'espace OHADA.

La dynamique des affaires commande la simplification et l'uniformisation des textes applicables dans l'objectif de sécurité juridique. Le présent ouvrage analyse la situation existante et propose un acte uniforme se rapportant au crédit-bail de lege ferenda.

Toutefois, les régimes fiscaux sont censés accompagner une telle institution du droit commercial des contrats. L'opérationnalisation de sa technique est porteuse de financements et d'investissements innovants en faveur de la vie des affaires. Seulement, la fiscalité ne ressort pas du droit du traité OHADA. Il y a donc risque de double imposition internationale pour le crédit-bail transfrontalier.

Cet ouvrage étudie et propose les possibles recours à des conventions fiscales, adaptées aux membres de la communauté des États et à d'autres.

Guy Pascal Ngoma Phanzu est docteur en droit de l'Université de Kinshasa (2021). Il est avocat au barreau de Kinshasa/Matete depuis 2010 et à ce titre coordonnateur du cabinet GPN et Associés, breveté en nouvelles méthodes de transmission du savoir par l'approche par compétence (Montréal, 2012). Il est professeur associé à l'UPC à Kinshasa et visiteur à l'Université président Kasa-Vubu à Boma ainsi qu'à l'École supérieure de management de Kinshasa (ESMK) et à l'Université de Kikwit.

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/credit-bail-et-droit-du-financement-9782140298622.html

La saisie immobilière dans l'espace OHADA (À jour de la jurisprudence de la CCIA)

Auteurs : Paul-Gérard Pougoué, Fidèle Teppi Kolloko
Editeur : Presses universitaires d'Afrique
Prix : 92 €

Résumé

L'ouvrage sur « La saisie immobilière dans l'espace » est rendu à sa 4è édition, 6 ans après la 3e édition parue en 2016 Une mise à jour était absolument nécessaire. C'est aujourd'hui chose faite avec la présente édition dont la densité singulière regorge plusieurs particularités. Les auteurs de l'ouvrage ont tenu, pour des raisons pédagogiques et didactiques, à maintenir sa structuration. Dans un style simple et suffisamment digeste, ponctué de précision et de clarté, l'ouvrage aborde la question dans ses différentes figures, en mettant en exergue ses particularités dans le cadre des procédures collectives d'apurement du passif et l'influence du droit des sûretés et du droit patrimonial de la famille sur la mise en œuvre de la procédure.

Suffisamment et abondamment illustré d'analyses doctrinales et jurisprudentielles, l'ouvrage intègre l'ensemble des questions posées devant les juridictions au titre des incidents et apporte, pour chacune d'elles, la réponse de la CCJA dans sa version actualisée, en prenant soin de mettre en exergue, toutes les fois que cela s'est avéré nécessaire, de nouvelles orientations jurisprudentielles. Outil précieux pour l'Avocat, le Magistrat, l'huissier de Justice, les juristes banques et de microfi-nance, les universitaires et les étudiants, il est enrichi des modèles d'actes de procédures permettant à son utilisateur, au-delà des développements théoriques et jurisprudentiels, de se nourrir des méandres de cette procédure, pas toujours à la portée de tous.

La présente édition achève de se laisser séduire par ses annexes, constituées entre autres d'un extrait de l'Acte uniforme sur les Procédures simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution et des textes nationaux en lien avec la procédure de saisie immobilière ; mais surtout d'un ensemble important d'arrêts mettant en relief les tendances jurisprudentielles de la CCJA en matière de saisie immobilière et dont la consultation permet à chaque acteur d'avoir sous la main, en temps réel, la référence jurisprudentielle de la plus haute juridiction communautaire sur une question donnée.

Les auteurs ne se contentent pas d'exposer, ils critiquent, prennent courageusement position et proposent des solutions concrètes. Il reste à l'utilisateur d'en faire bon usage, en prenant soin de l'adapter, lors de la mise en en œuvre de la procédure, à l'organisation judiciaire interne de l'État considéré.

Paul-Gérard POUGOUÉ, Agrégé des Facultés de Droit, est Professeur Emérite hors échelle et médaillé d'honneur de l'OHADA.

Fidèle TEPPI KOLLOKO, Docteur/PHD en Droit Privé, est Avocat au Barreau du Cameroun. Formateur en Droit OHADA, il enseigne par ailleurs dans diverses institutions universitaires.

En savoir plus : https://www.lgdj.fr/la-saisie-immobiliere-dans-l-espace-ohada-9789956532261.html

Pour plus d'informations ou toute commande, vous pouvez contacter :

Madame Claire DUPASQUIER
Email : claire.dupasquier@lgdj.fr