Doctrine

Ohadata D-17-01

La réforme du droit des affaires en Afrique, les imperfections du règlement des litiges selon le traité de l'OHADA

Catégories : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA) • THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE • TRAITÉ OHADA

Auteur : TRAORE Mandiou.

www.ohada.com

Mots clés : RÉFORME DU DROIT DES AFFAIRES - RÈGLEMENT DES LITIGES - IMPERFECTIONS - TRAITÉ OHADA - JUR

IDICTIONS DU FOND - JUGE DE DROIT COMMUN - CCJA - LIMITES DU RÈGLEMENT DE LITIGES - DÉPOSSESSION DES JURIDICTIONS NATIONALES DE CASSATION DE LEURS COMPÉTENCES - PARTAGE DE COMPÉTENCE EN MATIÈRE PÉNALE

Ohadata D-15-14

Réflexions sur l'espace judiciaire OHADA

Catégories : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA) • THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE

Auteur : NGONO Véronique Carole.

Mots clés :

ESPACE JUDICIAIRE OHADA - CCJA

Ohadata D-14-15

L'évocation en matière judiciaire : obligation ou simple faculté pour la Cour commune de Justice et d'arbitrage ?

Catégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)

Auteur : NDAM Ibrahim.

Revue Penant N° 886, Janvier-Mars. 2014, p. 89-113.

Mots clés :

COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE - CCJA - ÉVOCATION - OBLIGATION - FACULTÉ

Ohadata D-14-14

Réflexion sur les fonctions de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA.

Catégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)

Auteur : MOUDOUDOU Placide.

Revue internationale de droit africain EDJA n° 64, 2005, pp. 7-24.

Mots clés :

COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE - FONCTIONS - CCJA - FONCTIONS

Ohadata D-14-10

Bref aperçu du Règlement de procédure de la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA tel que modifié le 30 janvier 2014 à Ouagadougou.

Catégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)

Auteur : WAMBO Jérémie.

Mots clés : CCJA - COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE - RÈGLEMENT DE PROCÉDURE - MODIFICATION DU R

ÈGLEMENT - 30 JANVIER 2014

Ohadata D-14-04

Brèves de jurisprudence CCJA pour le second semestre de l'année 2012.

Catégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)

Auteur : WAMBO Jérémie.

Jurifis Infos N° 13 - Nov/Déc. 2013, p. 44-53.

Mots clés :

JURISPRUDENCE DE LA CCJA 2012 - BRÈVES DE JURISPRUDENCE

Ohadata D-13-19

Brèves de jurisprudence CCJA du 1er semestre 2012.

Catégorie : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA)

Auteur : WAMBO Jérémie.

Revue Jurifis, édition spéciale, n° 12, octobre 2012, p. 56.

Mots clés :

CCJA - JURISPRUDENCE

Ohadata D-12-38

L'arbitrage CCJA.

Catégories : COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE (CCJA) • ARBITRAGE

Auteur : WAMBO Jérémie.

Revue de l'ERSUMA, N° spécial Novembre-Décembre 2011, p. 59 - Voir Ohadata D-12-32.

Mots clés :

ARBITRAGE CCJA