Doctrine
DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
46 titres disponibles
L'anticipation dans la transmission des droits sociaux en cas de décès d'un associé
Auteur : SORO Pogniré Logozanni.
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Mots clés : ANTICIPATION - DROITS SOCIAUX - TRANSMISSION - DÉCÈS DE L'ASSOCIÉ - SOCIAL RIGHTS - DEATH OF THE PARTNER
L'Attribution gratuite des actions en droit OHADA : entre avantages et inconvénients
Auteurs : SANGO KABONGA Emery, NIAMADIO Mamoudou.
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Mots clés : ATTRIBUTION GRATUITE - ACTIONS - SALARIÉ - AVANTAGES ET INCONVÉNIENTS
Droit au renouvellement dans un bail à usage professionnel : mécanisme idoine de protection du locataire vulnérable
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : NKULU MUKUBU LUNDA Johnny.
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Mots clés : BAIL À USAGE PROFESSIONNEL - DROIT AU RENOUVELLEMENT - VULNÉRABILITÉ DES PARTIES - PROTECTION DU LOCATAIRE VULNÉRABLE - PROPRIÉTÉ COMMERCIALE
L'entreprenant OHADA, la consécration d'un professionnel irresponsable ?
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : VANIE Bi Djè Aristide.
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Mots clés : ENTREPRENANT - RESPONSABILITÉ - PATRIMOINE - SECTEUR INFORMEL - PROFESSIONNEL IRRESPONSABLE - RESPONSABILITÉ DE L'ENTREPRENANT - RESPONSIBILITY - HERITAGE - INFORMAL SECTOR
Les entités économiques en droit OHADA
Auteur : SANGO KABONGA Emery.
Mots clés : ENTITÉS ÉCONOMIQUES - SOCIÉTÉS COMMERCIALE - COMMERÇANT - ENTREPRENANT - SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES
Essai sur le droit des entreprises en difficulté et des difficultés d'entreprise : de l'ancien droit congolais sur les faillites et les concordats à l'acte uniforme sur les procédures collectives d'apurement du passif
Auteur : Phéline LIZANGA LINGÉLÉ.
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Mots clés : DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ - DROIT DE LA FAILLITE - FAILLITE - CONCORDAT - DIFFICULTÉS D'ENTREPRISE, RÈGLEMENT PRÉVENTIF - CONCILIATION - SAUVETAGE ENTREPRISES INDUSTRIELLES EN DIFFICULTÉ - APUREMENT DU PASSIF - AUPC RÉVISÉ - DROIT CONGOLAIS - SUSPENSION DES POURSUITES - ESSAI EN DROIT - NEW MONEY - INCOHÉRENCES - SUPERPRIVILÈGES - MANDATAIRES JUDICIAIRES - NORMATEUR OHADA - CRÉANCIERS - DÉBITEURS - REDRESSEMENT JUDICIAIRE - LIQUIDATION DES BIENS
La médiation dans l'esprit de l'IJAMC
Auteur : VOUKENG Eric Guillaume.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Sous la collaboration de : Maître Sébastien NGOUBEYO, Président de l'IJAMC et expert en MARC
Mots clés : MARC - MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DE CONFLITS - IJAMC - MÉDIATION - MÉDIATEUR - PROTOCOLE D'ACCORD - HOMOLOGATION D'UNE TRANSACTION
Transnational Business Law Maturity and human rights in OHADA
Catégories : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL • DROIT BANCAIRE
Auteur : DOUGOUNE Moussa.
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Mots clés : TRANSNATIONAL BUSINESS LAW - MATURITY - HUMAN RIGHTS - SUSTAINABLE DEVELOPMENT - OHADA
