Doctrine
DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
54 titres disponibles
La nécessaire révision des articles 2, 3 et 7 de l'AUDCG
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : MAYELA Ismael.
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Mots clés : RÉVISION - ARTICLE 2 AUDCG - ARTICLE 3 AUDCG - ARTICLE 7 AUDCG
La responsabilité des intermédiaires de commerce en droit OHADA au regard du droit commun de mandat
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : NDONHOUNG YEMELE Brassel.
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Mots clés : INTERMÉDIAIRES DE COMMERCE - RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE - MANDAT - COMMISSIONNAIRE - COURTIER - AGENT COMMERCIAL
La gestion du registre de commerce et de crédit mobilier institué par le doit de l'OHADA : quel greffe compétent en RDC ?
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : MBOKOLO ELIMA Edmond.
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Mots clés : RCCM - GESTION - GREFFE COMPÉTENT - RDC - TRIBUNAL DU COMMERCE - TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE - MBANDAKA - ÉQUATEUR - COUR D'APPEL DE L'ÉQUATEUR - GREFFIER DIVISIONNAIRE
La capacité commerciale des incapables en droit de l'OHADA : cas du mineur
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : MBOKOLO ELIMA Edmond.
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Mots clés : MINEUR - CAPACITÉ COMMERCIALE - ÉMANCIPATION - INCAPACITÉS JURIDIQUE
Fiscalité du secteur pétrolier en Afrique centrale (espace CEMAC) - Principes directeurs du partage de production entre États et sociétés pétrolières
Auteur : NOUVION François.
Cabinet Nouvion. Article paru au Recueil Penant (1er trimestre 2011) et à la revue corporatelivewire.com : Pétrole : les conséquences du nouveau droit OHADA (Ecofin Energie – juin 2011).
Mots clés : FISCALITÉ - FISCAL - PÉTROLE - HYDROCARBURES - SECTEUR PÉTROLIER - SOCIÉTÉS PÉTROLIÈRES - CEMAC - CONVENTIONS DE CONCESSION - CONTRATS DE PARTAGE DE PRODUCTION - GOVERNMENT TAKE - REDEVANCE MINIÈRE PROPORTIONNELLE - COÛTS PÉTROLIERS - COST OIL
L'interprétation des clauses ambiguës du contrat de vente commerciale
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : MAYELA Ismael.
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Mots clés : INTERPRÉTATION - CLAUSES - CONTRAT - VENTE COMMERCIALE
Les inconvénients du statut de l'entreprenant pour un commerçant
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : MAYELA Ismael.
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Mots clés : REGISTRE DU COMMERCE ET DU CRÉDIT MOBILIER - RCCM - ENTREPRENANT - COMMERÇANT - BAIL
Note sous CCJA, 1ère Ch, Arrêt n°64/2019, du 14 mars 2019
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : Gilbert Coumakh FAYE.
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Mots clés : MISE EN DEMEURE - LOCATAIRE - EXPULSION - L'IRRECEVABILITÉ
