Doctrine
DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
44 titres disponibles
Droit au renouvellement dans un bail à usage professionnel : mécanisme idoine de protection du locataire vulnérable
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : NKULU MUKUBU LUNDA Johnny.
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Mots clés : BAIL À USAGE PROFESSIONNEL - DROIT AU RENOUVELLEMENT - VULNÉRABILITÉ DES PARTIES - PROTECTION DU LOCATAIRE VULNÉRABLE - PROPRIÉTÉ COMMERCIALE
L'entreprenant OHADA, la consécration d'un professionnel irresponsable ?
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : VANIE Bi Djè Aristide.
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Mots clés : ENTREPRENANT - RESPONSABILITÉ - PATRIMOINE - SECTEUR INFORMEL - PROFESSIONNEL IRRESPONSABLE - RESPONSABILITÉ DE L'ENTREPRENANT - RESPONSIBILITY - HERITAGE - INFORMAL SECTOR
Les entités économiques en droit OHADA
Auteur : SANGO KABONGA Emery.
Mots clés : ENTITÉS ÉCONOMIQUES - SOCIÉTÉS COMMERCIALE - COMMERÇANT - ENTREPRENANT - SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES
Essai sur le droit des entreprises en difficulté et des difficultés d'entreprise : de l'ancien droit congolais sur les faillites et les concordats à l'acte uniforme sur les procédures collectives d'apurement du passif
Auteur : Phéline LIZANGA LINGÉLÉ.
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Mots clés : DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ - DROIT DE LA FAILLITE - FAILLITE - CONCORDAT - DIFFICULTÉS D'ENTREPRISE, RÈGLEMENT PRÉVENTIF - CONCILIATION - SAUVETAGE ENTREPRISES INDUSTRIELLES EN DIFFICULTÉ - APUREMENT DU PASSIF - AUPC RÉVISÉ - DROIT CONGOLAIS - SUSPENSION DES POURSUITES - ESSAI EN DROIT - NEW MONEY - INCOHÉRENCES - SUPERPRIVILÈGES - MANDATAIRES JUDICIAIRES - NORMATEUR OHADA - CRÉANCIERS - DÉBITEURS - REDRESSEMENT JUDICIAIRE - LIQUIDATION DES BIENS
La médiation dans l'esprit de l'IJAMC
Auteur : VOUKENG Eric Guillaume.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Sous la collaboration de : Maître Sébastien NGOUBEYO, Président de l'IJAMC et expert en MARC
Mots clés : MARC - MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DE CONFLITS - IJAMC - MÉDIATION - MÉDIATEUR - PROTOCOLE D'ACCORD - HOMOLOGATION D'UNE TRANSACTION
Transnational Business Law Maturity and human rights in OHADA
Catégories : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL • DROIT BANCAIRE
Auteur : DOUGOUNE Moussa.
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Mots clés : TRANSNATIONAL BUSINESS LAW - MATURITY - HUMAN RIGHTS - SUSTAINABLE DEVELOPMENT - OHADA
L'Institution de l'entreprenant : Une maîtrise du secteur informel en RDC ?
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : SANGO KABONGA Emery.
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Mots clés : ENTREPRENANT - SECTEUR INFORMEL - RDC
Imbroglio avéré dans l'énumération des actes de commerce par nature dans l'article 3 de l'AUDCG du 15 décembre 2010
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteurs : KUMBU ki NGIMBI Jean-Michel, MUWAWA LUWUNGI Grâce.
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Mots clés : IMBROGLIO - ÉNUMÉRATION DES ACTES DE COMMERCE - DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL - ARTICLE 3 NOUVEAU AUDCG - NOTIONS ÉLÉMENTAIRES DE DROIT COMMERCIAL - DÉFINITION DU COMMERÇANT - ACTES DE COMMERCE PAR NATURE - ACTES DE COMMERCE OBJECTIFS - ACTES DE COMMERCE PAR ACCESSOIRE - ACTES DE COMMERCE SUBJECTIFS
