Doctrine
DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
42 titres disponibles
Les entités économiques en droit OHADA
Auteur : SANGO KABONGA Emery.
Mots clés : ENTITÉS ÉCONOMIQUES - SOCIÉTÉS COMMERCIALE - COMMERÇANT - ENTREPRENANT - SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES
Essai sur le droit des entreprises en difficulté et des difficultés d'entreprise : de l'ancien droit congolais sur les faillites et les concordats à l'acte uniforme sur les procédures collectives d'apurement du passif
Auteur : Phéline LIZANGA LINGÉLÉ.
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Mots clés : DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ - DROIT DE LA FAILLITE - FAILLITE - CONCORDAT - DIFFICULTÉS D'ENTREPRISE, RÈGLEMENT PRÉVENTIF - CONCILIATION - SAUVETAGE ENTREPRISES INDUSTRIELLES EN DIFFICULTÉ - APUREMENT DU PASSIF - AUPC RÉVISÉ - DROIT CONGOLAIS - SUSPENSION DES POURSUITES - ESSAI EN DROIT - NEW MONEY - INCOHÉRENCES - SUPERPRIVILÈGES - MANDATAIRES JUDICIAIRES - NORMATEUR OHADA - CRÉANCIERS - DÉBITEURS - REDRESSEMENT JUDICIAIRE - LIQUIDATION DES BIENS
La médiation dans l'esprit de l'IJAMC
Auteur : VOUKENG Eric Guillaume.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Sous la collaboration de : Maître Sébastien NGOUBEYO, Président de l'IJAMC et expert en MARC
Mots clés : MARC - MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DE CONFLITS - IJAMC - MÉDIATION - MÉDIATEUR - PROTOCOLE D'ACCORD - HOMOLOGATION D'UNE TRANSACTION
Transnational Business Law Maturity and human rights in OHADA
Catégories : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL • DROIT BANCAIRE
Auteur : DOUGOUNE Moussa.
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Mots clés : TRANSNATIONAL BUSINESS LAW - MATURITY - HUMAN RIGHTS - SUSTAINABLE DEVELOPMENT - OHADA
L'Institution de l'entreprenant : Une maîtrise du secteur informel en RDC ?
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : SANGO KABONGA Emery.
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Mots clés : ENTREPRENANT - SECTEUR INFORMEL - RDC
Imbroglio avéré dans l'énumération des actes de commerce par nature dans l'article 3 de l'AUDCG du 15 décembre 2010
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteurs : KUMBU ki NGIMBI Jean-Michel, MUWAWA LUWUNGI Grâce.
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Mots clés : IMBROGLIO - ÉNUMÉRATION DES ACTES DE COMMERCE - DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL - ARTICLE 3 NOUVEAU AUDCG - NOTIONS ÉLÉMENTAIRES DE DROIT COMMERCIAL - DÉFINITION DU COMMERÇANT - ACTES DE COMMERCE PAR NATURE - ACTES DE COMMERCE OBJECTIFS - ACTES DE COMMERCE PAR ACCESSOIRE - ACTES DE COMMERCE SUBJECTIFS
L'ingénierie Juridique pour soutenir la perspective d'une restructuration de l'entreprise en difficulté : Ohada, France, USA
Auteur : DOUGOUNE Moussa.
Mots clés : INGÉNIERIE JURIDIQUE - RESTRUCTURATION DE L'ENTREPRISE EN DIFFICULTÉ
L'encadrement du bail commercial, les hésitations entre protectionnisme et libéralisme : Étude comparative France, USA, Canada, Ohada.
Catégorie : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL
Auteur : DOUGOUNE Moussa.
Jurifis Infos N° 13 - Nov/Déc. 2013, p. 16-33.
Mots clés : PROTECTIONNISME - LIBÉRALISME
