Doctrine
ARBITRAGE
132 titres disponibles
Vers une lex mediterranea de l'arbitrage : le modèle OHADA comme référence ?
Catégorie : ARBITRAGE
Auteur : CUPERLIER Olivier.
Communication publiée aux Editions Bruylant en 2015 rassemblant les communications présentées dans le cadre des journées de Tunis des et 11 et 12 avril 2014 intitulées Vers une lex mediterranea de l'arbitrage dans les pays de l'Union Pour la Méditerranée : entre harmonisation et unification sous la direction du Professeur Filali OSMAN.
Mots clés : ARBITRAGE OHADA - LEX MEDITERRANEA - TRANSPOSITION DU MODÈLE OHADA À LA MÉDITERRANÉE - RÉGIONALISME - UNIVERSALISME - CCJA - CENTRE D'ARBITRAGE MÉDITERRANÉEN
Où va l'arbitrage international ?
Catégories : ARBITRAGE • MÉDIATION
Auteur : CUPERLIER Olivier.
Journées d'Istanbul des 8 et 9 avril 2016 intitulées Où va l'arbitrage ? Entre crise et renouveau, sous la direction du Professeur Filali Osman, LexisNexis 2017.
Mots clés : ARBITRAGE INTERNATIONAL - ARBITRAGE OHADA - MÉDIATION - CONCILIATION - ARBITRE - MÉDIATEUR - CONCILIATEUR - LEX MEDITERRANEA - CULTURE AFRICAINE - JOURNÉES D'ISTANBUL
La résolution des différends États-investisseurs dans le contexte des États membres de l'OHADA : entre recherche d'équilibre et appropriation du contentieux par le juge communautaire
Catégorie : ARBITRAGE
Auteur : IRIRIRA NGANGA Dan.
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Mots clés : INVESTISSEMENT - TRAITEMENT - GARANTIE - PROTECTION - TRAITÉ BILATÉRAL ET MULTILATÉRAL - CCJA - ARBITRAGE - RESSOURCES NATURELLES
La convention d'arbitrage dans l'espace du droit OHADA
Catégorie : ARBITRAGE
Auteur : LUPETU SIDIBE Cheick.
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Mots clés : CONVENTION D'ARBITRAGE - CLAUSE COMPROMISSOIRE - COMPROMIS D'ARBITRAGE
Aperçu de la révision du droit de l'arbitrage de l'OHADA
Catégorie : ARBITRAGE
Auteur : ADAMA Koffi Drissa.
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Mots clés : ARBITRAGE - AUA - ACTE UNIFORME RÉVISÉ RELATIF AU DROIT DE L'ARBITRAGE - RÉFORME
The Enforcement of Arbitral Awards in Harmonized Legal Systems: Challenges in the Application of the OHADA Uniform Act on Arbitration
Auteur : ENAW Takem.
Caribbean Commercial Law Workshop, July 23 -25 - Hilton Hotel - Downtown, Miami - USA.
Mots clés : UNIFORM ACT ON ARBITRATION - RECOGNITION AND ENFORCEMENT OF ARBITRAL AWARDS - IMMUNITY OF PUBLIC CORPORATIONS - INALIENABILITY OF PROPERTY OR ASSETS
Le principe de confidentialité en arbitrage OHADA : cas de l'IJAMC
Catégorie : ARBITRAGE
Auteur : MABOUNE NDAM Safoura.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Sous la collaboration de : Maître Sébastien NGOUBEYO, Président de l'IJAMC et expert en MARC
Mots clés : IJAMC - ARBITRAGE - PRINCIPE DE CONFIDENTIALITÉ - PORTÉE - SANCTIONS - CHAMPS D'APPLICATION
La conception du statut d'arbitre au sein de l'IJAMC
Catégorie : ARBITRAGE
Auteur : AWOUNANG KALLA Hurich Hermann.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Mots clés : IJAMC - ARBITRAGE - STATUT D'ARBITRE - QUALITÉ DE L'ARBITRE - DROITS DE L'ARBITRE - OBLIGATIONS DE L'ARBITRE
