Doctrine
ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA
66 titres disponibles
Droit de l'Union Economique et Monétaire Ouest-Africaine des ententes et abus de position dominante
Catégories : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA • DROIT DE LA CONCURRENCE
Auteur : BENSIMON Johann.
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Mots clés : UEMOA - ENTENTES - ABUS DE POSITION DOMINANTE - APPLICATION EXCLUSIVE ET UNIFORME DE LA RÉGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE DANS LES ÉTATS MEMBRES - CONDITIONS D'APPLICATION - PROCÉDURE DE LA CONCURRENCE - COMPÉTENCE EXCLUSIVE DES ORGANES COMMUNAUTAIRES - RECOURS
L'investisseur victime d'une infraction boursière en zone CEMAC.
Catégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA
Auteur : BANDOLO Francois Xavier.
Mémoire soutenu et présenté publiquement en vue de l'obtention du diplôme de master en droit des affaires et de l'entreprise.
Mots clés : CEMAC - INVESTISSEUR - INFRACTION BOURSIÈRE
La réforme de l'article 13 du code CIMA. Lecture croisée du droit des assurances/droit de la consommation
Catégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA
Auteur : PETNGA NKWENGOUA Serge Valery.
Mots clés : ARTICLE 13 DU CODE CIMA - DROIT DES ASSURANCES - DROIT DE LA CONSOMMATION
La nature juridique de la Communauté Economique et Monétaire d'Afrique Centrale (CEMAC).
Catégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA
Auteur : TENGO Laurent.
Mots clés : CEMAC - NATURE JURIDIQUE
La transposition de la directive communautaire en zone CEMAC : le cas du Cameroun.
Catégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA
Auteur : MBOGNE CHEDJOU Gabriel Cédric.
Mots clés : CAMEROUN - CEMAC - DIRECTIVE - TRANSPOSITION
La nature du droit OHADA.
Catégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA
Mots clés : DROIT COMMUNAUTAIRE - DROIT ÉCONOMIQUE
La CIMA et les clauses exclusives de garantie dans le contrat d'assurance : « L'assurance sans couverture de risque ? »
Catégorie : ORGANISATIONS INTERNATIONALES D'INTÉGRATION JURIDIQUE AFRICAINE AUTRES QUE L'OHADA
Auteur : MEUKE Bérenger Yves.
Mots clés : CIMA - ASSURANCE - CLAUSE EXCLUSIVE DE GARANTIE
L'émergence d'un droit des marchés financiers en Afrique : l'exemple du marché financier régional de l'UEMOA
Auteur : GRANIER Thierry.
Revue de Droit Uniforme Africain n° 000, 09/08/2010, p. 9.
Mots clés : MARCHÉS FINANCIERS - ESPACE OHADA - UEMOA - AFRIQUE
