Doctrine
CONTRATS ET OBLIGATIONS
48 titres disponibles
La médiation dans l'esprit de l'IJAMC
Auteur : VOUKENG Eric Guillaume.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Sous la collaboration de : Maître Sébastien NGOUBEYO, Président de l'IJAMC et expert en MARC
Mots clés : MARC - MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DE CONFLITS - IJAMC - MÉDIATION - MÉDIATEUR - PROTOCOLE D'ACCORD - HOMOLOGATION D'UNE TRANSACTION
L'attractivité contractuelle du droit des procédures collectives de l'espace OHADA.
Auteur : ALGADI Aziber Seïd.
Mots clés : PROCÉDURES COLLECTIVES - CONTRATS - ATTRACTIVITÉ CONTRACTUELLE
L'obligation de modérer le dommage dans l'espace OHADA.
Catégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONS
Auteur : DEWEDI Eric.
Mots clés : DOMMAGE - OBLIGATION DE LE MODÉRER
Les obligations post-contractuelles dans l'espace OHADA.
Catégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONS
Auteur : DEWEDI Eric.
Mots clés : OBLIGATIONS POST-CONTRACTUELLES
Les nouvelles normes du contrat commercial international : « Bref aperçu sur les Incoterms 2010 ».
Catégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONS
Auteur : MEUKE Bérenger Yves.
Mots clés : CONTRAT COMMERCIAL INTERNATIONAL - NOUVELLES NORMES - INCOTERMS 2010
L'avant-projet d'Acte uniforme OHADA sur le droit des contrats : vue d'ensemble.
Catégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONS
Auteur : FONTAINE Marcel.
Revue de droit uniforme, UNIDROIT, 2008, n°1/2, p. 203.
Journée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). De sa création à l'adhésion de la République Démocratique du Congo. Université Catholique de LOUVAIN - Belgique et INEADEC (Institut euro-africain de droit économique). Acte n° 8 du 11 mars 2010.
Mots clés : DROIT DES CONTRATS - ACTE UNIFORME - AVANT-PROJET
Introduction générale au droit de la preuve dans l'espace OHADA.
Catégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONS
Auteur : TIGER Philippe.
Actes du Colloque sur le droit de la preuve dans l'espace OHADA tenu à Paris le 9 février 2010. Dossier publié in Revue de droit uniforme africain, n° 01 p. 10.
Mots clés : CONTRATS ET OBLIGATIONS - PREUVE - ESPACE OHADA - GENERALITES
La promesse de porte-fort en droit malien : une obligation pourrait en dissimuler une autre ?
Catégorie : CONTRATS ET OBLIGATIONS
Auteur : MEUKE Bérenger Yves.
Jurifis Info, n° Décembre 2010, p. 27. Revue du Barreau du Mali, n° 1 janvier avril 2011, p. 110.
Mots clés : CONTRATS ET OBLIGATIONS - PROMESSE DE PORTE FORT
