Doctrine
DROIT DES TRANSPORTS
6 titres disponibles
Logistique internationale, entrepôt de stockage et risques fiscaux associés
Auteur : NOUVION François.
Cabinet Nouvion. Article publié dans Décideurs Guide annuaire Afrique 2018.
Mots clés : LOGISTIQUE - STOCKAGE - ENTREPÔT DE STOCKAGE - UEMOA - CEMAC - DROITS DE DOUANE - TVA - TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE - ENTREPÔT PUBLIC - ENTREPÔT PRIVÉ - ENTREPÔT SPÉCIAL - ÉTABLISSEMENT STABLE - CONVENTIONS FISCALES - AGENT DÉPENDANT
L'anticipation dans la transmission des droits sociaux en cas de décès d'un associé
Auteur : SORO Pogniré Logozanni.
www.ohada.com
Mots clés : AUCTMR - TRANSPORT DES MARCHANDISES PAR ROUTE - RÈGLES DE DROIT PUBLIC - INSTITUTIONS DE L'OHADA
L'effectivité de l'acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route : entre avant-gardisme législatif et passéisme socioprofessionnel.
Catégorie : DROIT DES TRANSPORTS
Auteur : FOKOU Eric.
Mots clés : AUCTMR - CONTRATS DE TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR ROUTE - EFFECTIVITÉ
Présentation générale de l'Acte uniforme sur le contrat de transport de marchandise par route.
Catégorie : DROIT DES TRANSPORTS
Auteur : ISSA-SAYEGH Joseph.
Mots clés : TRANSPORT DE MARCHANDISES - TRANSPORT ROUTIER - TRANSPORT PAR ROUTE
Etude de l'Acte uniforme relatif au contrat de transport de marchandises par route.
Catégorie : DROIT DES TRANSPORTS
Auteur : DIALLO Ibrahima Khalil.
Le bulletin du transport multimodal, juillet-décembre 2004, n° 2 et 3, p. 12.
Mots clés : ACTE UNIFORME RELATIF AU CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES - TRANSPORT DE MARCHANDISES - ACTE UNIFORME
L'Acte uniforme relatif aux contrats de transport par route.
Catégorie : DROIT DES TRANSPORTS
Auteurs : LACASSE Nicole, PUTZEYS Jacques.
Actualités juridiques, n° 46, 2005, p. 4.
Mots clés : TRANSPORT ROUTIER - MARCHANDISES
