Doctrine

Ohadata D-19-10

La fraude comptable des entreprises : quel est le rôle du juge congolais et la responsabilité des professionnels du chiffre ?

Catégories : DROIT COMPTABLE • DROIT PÉNAL DES AFFAIRES • TRAITÉ OHADA

Auteurs : SANGO KABONGA Emery, KABEYA MUKENDI Eric.

www.ohada.com

Mots clés :

FRAUDE COMPTABLE - RÔLE JUGE CONGOLAIS - RESPONSABILITÉ - PROFESSIONNELS DU CHIFFRE

Ohadata D-17-12

La tenue des états financiers dans la zone OHADA : L'essentiel à retenir pour un opérateur économique

Catégorie : DROIT COMPTABLE

Auteur : SANGO KABONGA Emery.

www.ohada.com

Mots clés : ÉTATS FINANCIERS - INFORMATIONS FINANCIÈRES - COMPTES CONSOLIDÉS - COMPTES COMBINÉS - COMP

TE DE RÉSULTAT

Ohadata D-16-02

L'ingénierie Juridique pour soutenir la perspective d'une restructuration de l'entreprise en difficulté : Ohada, France, USA

Catégories : DROIT COMPTABLE • DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL • PROCÉDURES COLLECTIVES D'APUREMENT DU PASSIF • SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE

Auteur : DOUGOUNE Moussa.

Mots clés :

INGÉNIERIE JURIDIQUE - RESTRUCTURATION DE L'ENTREPRISE EN DIFFICULTÉ

Ohadata D-11-05

Droit pénal de la comptabilité en droit uniforme OHADA : principales incriminations et sanctions encourues.

Catégorie : DROIT COMPTABLE

Auteur : ADJITA Akrawati Shamsidine.

Atelier de formation Droit pénal OHADA 25 et 26 septembre 2009 ? Lomé, Dossier, p. 42 publié in Revue de droit uniforme africain, n° 00.

Mots clés :

DROIT COMPTABLE - DROIT PENAL

Ohadata D-08-12

Etude synthétique des comptes consolidés et comptes combinés dans le système comptable Ohada.

Catégorie : DROIT COMPTABLE

Auteur : ESMEL Sidonie.

Mots clés :

DROIT COMPTABLE - COMPTES CONSOLIDES - COMPTES COMBINES

Ohadata D-07-28

Le système comptable congolais face au système comptable OHADA.

Catégorie : DROIT COMPTABLE

Auteur : LUWAU KIKO Pathy.

Mémoire. Université de Kinshasa. 2004/2005.

Mots clés :

DROIT COMPTABLE OHADA - DROIT COMPTABLE CONGOLAIS

Ohadata D-06-29

Une présentation critique de l'Acte uniforme Ohada du 24 mars 2000 portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises par rapport au plan comptable OCAM-CEMAC.

Catégorie : DROIT COMPTABLE

Auteur : NEMEDEU Robert.

Juris Périodique, n° 58, avril-juin 2004, p. 94.

Mots clés :

DROIT COMPTABLE - PLAN COMPTABLE OCAM-CEMAC

Ohadata D-05-49

Droits et garanties du contribuable en cas de contrôle fiscal.

Catégorie : DROIT COMPTABLE

Auteur : JOHNSON Franck K. A..

Flash n° 3 de la Revue des experts associés n° 2.

Mots clés :

DROIT COMPTABLE - CONTROLE FISCAL - CONTRIBUABLE - DROITS - GARANTIES