Doctrine
THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE
196 titres disponibles
La médiation dans l'esprit de l'IJAMC
Auteur : VOUKENG Eric Guillaume.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Sous la collaboration de : Maître Sébastien NGOUBEYO, Président de l'IJAMC et expert en MARC
Mots clés : MARC - MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DE CONFLITS - IJAMC - MÉDIATION - MÉDIATEUR - PROTOCOLE D'ACCORD - HOMOLOGATION D'UNE TRANSACTION
Le droit OHADA, source de développement économique en afrique par la voie législative ?
Catégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE
Auteur : CRESSOT Patricia.
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Mots clés : DROIT OHADA - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE EN AFRIQUE
Rôle du droit de l'OHADA dans l'émergence des Comores
Catégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE
Auteur : MANDIANGU Ma-Nzeza Donat.
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Mots clés : RÔLE DU DROIT OHADA - COMORES
La réforme du droit des affaires en Afrique, les imperfections du règlement des litiges selon le traité de l'OHADA
Auteur : TRAORE Mandiou.
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Mots clés : RÉFORME DU DROIT DES AFFAIRES - RÈGLEMENT DES LITIGES - IMPERFECTIONS - TRAITÉ OHADA - JURIDICTIONS DU FOND - JUGE DE DROIT COMMUN - CCJA - LIMITES DU RÈGLEMENT DE LITIGES - DÉPOSSESSION DES JURIDICTIONS NATIONALES DE CASSATION DE LEURS COMPÉTENCES - PARTAGE DE COMPÉTENCE EN MATIÈRE PÉNALE
La responsabilité pénale de la personne morale au Cameroun : regard critique sur une mutation du droit pénal
Catégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE
Auteur : DJAKBA PAGOU Frédéric.
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Mots clés : RESPONSABILITÉ PÉNALE - PERSONNE MORALE - CAMEROUN - MUTATION DU DROIT PÉNAL
Le fondement juridique de la responsabilité pénale du dirigeant social : incidences entre droit pénal interne et droit pénal des affaires OHADA.
Catégories : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE • DROIT PÉNAL DES AFFAIRES
Auteur : MOUKALA MOUKOKO Corneille.
École Régionale Supérieure de la Magistrature (Ersuma). Colloque international de Douala (CAMEROUN), du 19 au 20 mars 2015. Thème : La responsabilité du dirigeant social en droit OHADA ; Sous-thème : La responsabilité pénale.
Mots clés : FONDEMENT JURIDIQUE - RESPONSABILITÉ PÉNALE DU DIRIGEANT SOCIAL - DROIT PÉNAL DES AFFAIRES
Réflexions sur l'espace judiciaire OHADA
Auteur : NGONO Véronique Carole.
Mots clés : ESPACE JUDICIAIRE OHADA - CCJA
L'état de l'application du droit pénal des affaires OHADA dans les Etats.
Catégories : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE • DROIT PÉNAL DES AFFAIRES
Auteur : MOUKALA MOUKOKO Corneille.
Ecole régionale supérieure de la magistrature.
Mots clés : DROIT PÉNAL DES AFFAIRES OHADA
