Doctrine
THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE
142 titres disponibles
Le droit de l'OHADA, un droit très important et original.
Catégories : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE • TRAITE OHADA
Auteur : PAILLUSSEAU Jean.
La semaine juridique, éd. E., Cahiers de droit de l'entreprise, n° 5 supplément au n° 44 du 28 octobre 2004, p. 1.
Pratique et actualités du droit Ohada. Journées d'études Juriscope Poitiers, p. 101.
Mots clés : OHADA - IMPORTANCE - ORIGINALITE
L'uniformisation du droit des affaires en Afrique par l'OHADA.
Catégories : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE • TRAITE OHADA
Auteurs : MARTOR Boris, THOUVENOT Sébastien.
La semaine juridique. éd. E., Cahiers de droit de l'entreprise, n° 5 supplément au n° 44 du 28 octobre 2004, p. 5.
Pratique et actualités du droit Ohada. Journées d'études Juriscope Poitiers, p. 105.
Mots clés : OHADA - UNIFORMISATION DU DROIT
A propos de l'OHADA : libres opinions sur l'harmonisation du droit des affaires en Afrique.
Catégories : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE • TRAITE OHADA
Auteur : Pierre BOUREL.
Recueil Dalloz 2007, n° 14, page 969.
Vers une meilleure diffusion du droit Africain.
Catégories : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE • TRAITE OHADA
Auteur : NONOS Amos Bertrand.
Revue de droit uniforme, n° 3, p. 90.
La promotion du droit OHADA à travers le code IDEF annoté : impact, enjeux et perspectives.
Catégories : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE • TRAITE OHADA
Auteur : KODO Jimmy.
Intervention au Colloque sur les « Tendances jurisprudentielles de la CCJA en matière d'interprétation et d'application du Traité OHADA et des Actes uniformes », Revue de droit uniforme africain, n° 3, p. 93.
Mots clés : OHADA - PROMOTION - CODE IDEF ANNOTE - IMPACT - ENJEUX - PERSPECTIVES
Les enjeux de l'adhésion de la République Démocratique du Congo à l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires.
Catégories : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE • TRAITE OHADA
Auteur : BAKANDEJA wa MPUNGU Grégoire.
Journée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). De sa création à l'adhésion de la République Démocratique du Congo. Université Catholique de LOUVAIN - Belgique et INEADEC (Institut euro-africain de droit économique). Acte n° 7 du 11 mars 2010.
Mots clés : REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO - ADHESION - ENJEUX
Le droit des affaires de la République Démocratique du Congo à la croisée des chemins.
Catégories : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE • TRAITE OHADA
Auteur : DE WOLF Patrick.
Journée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). De sa création à l'adhésion de la République Démocratique du Congo. Université Catholique de LOUVAIN - Belgique et INEADEC (Institut euro-africain de droit économique). Acte n° 5 du 11 mars 2010.
Mots clés : REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO - DROIT DES AFFAIRES
Présentation du Traité de l'OHADA. Traité, institutions, actes uniformes.
Catégories : THEMES GENERAUX SUR L'OHADA ET L'INTEGRATION JURIDIQUE • TRAITE OHADA
Auteur : CHIFFLOT BOURGEOIS Frédérique.
Journée d'étude sur L'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA). De sa création à l'adhésion de la République Démocratique du Congo. Université Catholique de LOUVAIN - Belgique et INEADEC (Institut euro-africain de droit économique). Acte n° 2 du 11 mars 2010.
Mots clés : OHADA - PRESENTATION GENERALE
