Bibliographie
SÛRETÉS
97 titres disponibles
L'introduction du « Tolme » ou « Djinguina » dans le nouveau code de commerce nigérien : une tentative de revalorisation d'une sûreté traditionnelle aux suites incertaines.
Catégorie : SÛRETÉS
Auteur : ABARCHI Djibril.
Revue nigérienne de droit, n° 4, déc-01, p. 55.
Mots clés : SURETES - NIGER - TOLME DDJINGUINA
Le droit de rétention comme sûreté en droit uniforme OHADA.
Catégorie : SÛRETÉS
Auteur : ADJITA Akrawati Shamsidine.
Penant, n° 844, juillet-septembre 2003, p. 279.
Mots clés : DROIT DE RETENTION
Le cautionnement à l'épreuve des procédures collectives dans les procédures collectives dans l'espace OHADA.
Auteur : AGBENETO Laurent Koffi.
Mots clés : SURETES - CAUTIONNEMENT - PROCEDURES COLLECTIVES
La consécration législative de la lettre de garantie constitue-t-elle un progrès ou une régression pour la pratique des garanties indépendantes dans la zone OHADA.
Catégorie : SÛRETÉS
Auteur : AGBOYIBOR Pascal K..
Penant n° spécial 840 consacré aux Sûretés et garanties bancaires, p. 263.
Mots clés : SURETES - LETTRE DE GARANTIE
Le régime juridique du droit de rétention dans l'OHADA et en droit français.
Catégorie : SÛRETÉS
Auteurs : AHO Ferdinand, KODO Jimmy.
Revue trimestrielle de droit et de jurisprudence des affaires, n° 2, p. 137.
Mots clés : SURETES - DROIT DE RETENTION - DROIT COMPARE - DROIT FRANÇAIS ET DROIT OHADA
Le droit des sûretés dans l'Acte uniforme OHADA au regard de l'évolution mondiale du droit des affaires.
Catégorie : SÛRETÉS
Auteur : ANOUKAHA François.
Recherche effectuée à l'Institut international pour l'unification du droit privé (UNIDROIT), Revue Unidroit.
Mots clés : SURETES - MONDIALISATION DU DROIT - ACTE UNIFORME OHADA
Le droit des sûretés dans l'Acte uniforme OHADA.
Catégorie : SÛRETÉS
Auteur : ANOUKAHA François.
Presses universitaires africaines, Yaoundé. 1998.
Mots clés : SURETES - ACTE UNIFORME OHADA
