Bibliographie

Ohadata D-07-01

Harmonisation et simplification du droit francophone africain des affaires.

Catégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE

Auteur : MUKA TSHIBENDE Louis-Daniel.

Mots clés : DROIT FRANCOPHONE DES AFFAIRES - DROIT AFRICAIN DES AFFAIRES - HARMONISATION - SIMPLIFICAT

ION

Ohadata D-07-02

Les gaulois, nos ancêtres ?

Catégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE

Auteur : MUKA TSHIBENDE Louis-Daniel.

Sur la circulation et l'influence du modèle juridique français en Afrique noire francophone.

Mots clés :

DROIT FRANÇAIS - MODELE - AFRIQUE NOIRE FRANCOPHONE

L'information des actionnaires, source d'un contre-pouvoir dans les sociétés anonymes de droit français et périmètre OHADA.

Catégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE

Auteur : MUKA TSHIBENDE Louis-Daniel.

Editions Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM).

Mots clés : SOCIETE ANONYME INFORMATION DES ACTIONNAIRES - CONTRE-POUVOIR - DROIT FRANÇAIS - DROIT OHA

DA

Ohadata D-10-15

S'installer pour affaires dans l'espace OHADA.

Catégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE

Auteur : MUKA TSHIBENDE Louis-Daniel.

Mots clés :

ESPACE OHADA - INVESTISSEMENTS

Ohadata D-06-55

Voies comparées africaine et européenne d'unification du régime juridique de la société anonyme.

Catégorie : SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE

Auteur : MUKA TSHIBENDE Louis-Daniel.

Penant n° 856, p. 294.

Mots clés : SOCIETE ANONYME - REGIME JURIDIQUE - UNIFICATION - DROIT COMPARE - DROIT AFRICAIN - DROIT

EUROPEEN

Ohadata D-10-37

Le processus d'adhésion de la République Démocratique du Congo à l'OHADA. Une adhésion « sans atermoiements funestes, mais sans précipitation inconsidérée ».

Catégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE

Auteur : MUKA TSHIBENDE Louis-Daniel.

Mots clés :

ADHESION A L'OHADA - REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO - ATERMOIEMENTS - PRECIPITATION

Ohadata D-10-53

Enquête sur la complexité des sources transnationales dans l'espace OHADA.

Catégorie : THÈMES GÉNÉRAUX SUR L'OHADA ET L'INTÉGRATION JURIDIQUE

Auteurs : MUKA TSHIBENDE Louis-Daniel • AKOUETE AKUE Michel • BASTOS F. L. • BERRE Madeleine • DJAE Papa Ahmada • FERRERI Silvia • FEVILIYE-DAWEY Claudia Inès • ISSA-SAYEGH Joseph • KAKALY Jean-Didier Yodé • KODO Jimmy • KONATE Mamadou Ismaïla • LOHOUES-OBLE Jacqueline • MANCUSO Salvatore • MOULOUL Alhousseini • SAWADOGO Filiga Michel • TOMO S. E. A..

Mots clés :

SOURCES TRANSNATIONALES - PROBLEMATIQUE - COMPLEXITE