Section 15 : Normalité du coût de production
Conformément aux normes de l'I.A.S.C. n° 2 (Stocks) et n° 16
(Immobilisations corporelles), les coûts de production des stocks et des
immobilisations ne sauraient inclure certaines charges sans aucun lien avec le
processus productif normal. Il en est ainsi :
des "pertes et
gaspillages" ;
des surcoûts de
sous-activité.
A — EXCLUSION DES "PERTES ET
GASPILLAGES"
Le coût de production des biens ne doit pas comprendre les charges résultant
de pertes accidentelles, de "gaspillages", car leur lien avec le
processus productif est inexistant (absence de relation "directe" ou
de "rattachement raisonnable" au dit processus).
Cette approche repose sur une conception "normée" du processus
productif, supposé "normal" techniquement et économiquement.
Toute production engendre inévitablement des pertes de matières premières,
ainsi que des "rebuts" sans valeur. Exemples : chutes de cuir
dans une maroquinerie ; "loupés" de fabrication
invendables ; casses accidentelles habituelles. Ces pertes font
incontestablement partie du coût de production dans la mesure où elles sont,
pratiquement, inévitables et présentent un niveau statistiquement normal.
Exemple : chutes de matières premières de 6 % du total consommé. Ces
pertes ne sont pas visées dans l'exclusion.
En revanche, les pertes non récurrentes, de caractère accidentel ou
exceptionnel, sont à exclure du coût de production. Exemple : celles
résultant de l'utilisation temporaire d'un personnel non qualifié, celles
résultant d'un accident exceptionnel, celles provenant de gaspillages ou de
vols (hors "démarque inconnue" des commerces ayant un caractère
statistiquement stable).
B – EXCLUSION DES SURCOÛTs DE
SOUS-ACTIVITE
La sous-activité de l'entreprise dans son ensemble, ou d'un département de
l'entreprise, engendre une augmentation du coût de production unitaire du fait
de l'accroissement du poids des charges fixes unitaires.
Si dans le cadre d'un niveau normal d'activité le coût de production d'un
bien est de 1 000, se décomposant en 600 de charges variables et 400 de
charges fixes, ce coût sera sensiblement accru dans le cas où l'activité sera
réduite. Si, par exemple, le niveau d'activité tombe à 50 % du niveau
normal, le poids relatif des charges fixes sera doublé puisque ces charges
fixes pèseront sur une production deux fois moindre.
Dans cette hypothèse, le coût fixe unitaire passera de 400 à 800, alors que
le coût "variable" restera sans doute au niveau de 600 environ.
Exemple : si le coût variable est de 620, le coût total sera ainsi de
1 420 au lieu de 1 000.
L'exclusion des surcoûts de sous-activité implique donc que soit
"sortie" du coût obtenu (1 420) la partie de ce coût imputable
aux effets de la sous-activité, soit 400. Le stock devra donc être évalué, en
valeur d'entrée, non à 1 420, mais à 1 420 – 400 = 1 020.
Cette analyse du coût qu'impose, avec les normes internationales, le Système
comptable OHADA, repose sur celle du niveau normal d'activité, ou capacité
normale de production :
de l'ensemble de
l'entreprise ;
ou de telle ou telle partie
de l'entreprise.
La définition et la
détermination de la capacité normale de production sont difficiles. Il
faut considérer que la capacité normale dépend tout à la fois :
de la
capacité maximale
technique, égale à la capacité théorique de production (par exemple
500 000 tonnes par an), diminuée par les contraintes et servitudes
permanentes et normales, tels l'entretien, les révisions, les temps de
réglage ; il s'ensuit, dans l'exemple, une capacité maximale
technique de 450 000 tonnes/an ;
de la
capacité
"économique", définie lors du choix et de la mise en fonction
de l'équipement, capacité qui a permis de définir le taux de rentabilité
de l'investissement. C'est ainsi que l'installation précédente a pu être
jugée rentable, donc a été acquise, sur la base d'une production annuelle
de 360 000 tonnes/an n'utilisant ainsi que 360/450 = 80 % de la
capacité maximale technique.
