Sommaire
- Préambule
- Titre 1 – Des comptes personnels des entreprises (personnes physiques et personnes morales)
- Titre 2 – Des comptes consolidés et des comptes combinés
- Titre 3 – Des dispositions pénales
- Titre 4 – Des dispositions finales
- Annexes
- Chapitre 1 – Plan des comptes
- Chapitre 2 – Contenu et fonctionnement des comptes
- Section 1 – Classe 1: comptes de ressources durables
- Compte 101 – Capital social
- Compte 102 – Capital par dotation
- Compte 103 – Capital personnel
- Compte 104 – Compte de l'exploitant
- Compte 105 – Primes liées aux capitaux propres
- Compte 106 – Ecarts de réévaluation
- Compte 109 – Actionnaires, capital souscrit, non appelé
- Compte 11 – Réserves
- Compte 12 – Report à nouveau
- Compte 13 – Résultat net de l'exercice
- Compte 14 – Subventions d'investissement
- Compte 15 – Provisions réglementées et fonds assimilés
- Compte 16 – Emprunts et dettes assimilées
- Compte 17 – Dettes de crédit-bail et contrats assimilés
- Compte 18 – Dettes liées à des participations et comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
- Compte 19 – Provisions financières pour risques et charges
- Section 2 – Classe 2: comptes d'actif immobilisé
- Compte 20 – Charges immobilisées
- Compte 21 – Immobilisations corporelles
- Compte 22 – Terrains
- Compte 23 – Bâtiments installations techniques et agencements
- Compte 24 – Matériel
- Compte 25 – Avances et acomptes versés sur immobilisations
- Compte 26 – Titres de participation
- Compte 27 – Autres immobilisations financières
- Compte 28 – Amortissements
- Compte 29 – Provisions pour dépréciation
- Section 3 – Classe 3: comptes de stocks
- Compte 31 – Marchandises
- Compte 32 – Matières premières et fournitures liées
- Compte 33 – Autres approvisionnements
- Compte 34 – Produits en cours
- Compte 35 – Services en cours
- Compte 36 – Produits finis
- Compte 37 – Produits intermédiaires et résiduels
- Compte 38 – Stocks en cours de route en consignation ou en dépôt
- Compte 39 – Dépréciations des stocks
- Section 4 – Classe 4: comptes de tiers
- Compte 40 – Fournisseurs et comptes rattachés
- Compte 41 – Clients et comptes rattachés
- Compte 42 – Personnel
- Compte 43 – Organismes sociaux
- Compte 44 – Etat et collectivités publiques
- Compte 49 – Dépréciations et risques provisionnés (tiers)
- Compte 45 – Organismes Internationaux
- Compte 46 – Associés et Groupe
- Compte 47 – Débiteurs et créditeurs divers
- Compte 48 – Créances et dettes hors activités ordinaires
- Section 5 – Classe 5: comptes de trésorerie
- Compte 50 – Titres de placement
- Compte 51 – Valeurs à encaisser
- Compte 52 – Banques
- Compte 53 – Etablissements financiers et assimilés
- Compte 54 – Instruments de trésorerie
- Compte 56 – Banques, crédits de trésorerie et d'escompte
- Compte 57 – Caisse
- Compte 58 – Régies d'avances accréditifs et virements internes
- Compte 59 – Dépréciations et risques provisionnés (trésorerie)
- Section 6 – Classe 6 : comptes de charges des activités ordinaires
- Compte 60 (sauf 603) – Achats
- Compte 603 – Variations des stocks de biens achetés
- Compte 61 – Transports
- Compte 62 et 63 – Compte 62 services extérieurs a) et compte 63 services extérieurs b)
- Compte 64 – Impôts et taxes
- Compte 65 – Autres charges
- Compte 659 – Charges provisionnées d'exploitation
- Compte 66 – Charges de personnel
- Compte 67 – Frais financiers et charges assimilées
- Compte 68 – Dotations aux amortissements
- Compte 69 – Dotations aux provisions
- Section 7 – Classe 7 : comptes de produits des activités ordinaires
- Compte 70 – Ventes
- Compte 71 – Subventions d'exploitation
- Compte 72 – Production immobilisée
- Compte 73 – Variations des stocks de biens et services produits
- Compte 75 – Autres produits
- Compte 759 – Reprises de charges provisionnées d'exploitation
- Compte 77 – Revenus financiers et produits assimilés
- Compte 78 – Transferts de charges
- Compte 79 – Reprises de provisions
- Section8 – Classe 8 : comptes des autres charges et des autres produits
- Compte 81 – Valeurs comptables des cessions d'immobilisations
- Compte 82 – Produits des cessions d'immobilisations
- Compte 83 – Charges hors activités ordinaires
- Compte 84 – Produits hors activités ordinaires
- Compte 85 – Dotations hors activités ordinaires
- Compte 86 – Reprises hors activités ordinaires
- Compte 87 – Participation des travailleurs
- Compte 88 – Subventions d'équilibre
- Compte 89 – Impôts sur le résultat
- Section 9 – Classe 9 : comptes des engagements hors bilan et comptes de la comptabilité analytique de gestion
- Sous-Section 1 – Comptes des engagements hors bilan (90-91)
- Compte 9011 – Crédits confirmés obtenus
- Compte 9012 – Emprunts restant à encaisser
- Compte 9013, 9014 et 9018 – Compte 9013: facilités de financement renouvelables, compte 9014: facilités d'émission et compte 9018: autres engagements de financement obtenus
- Compte 9021 – Avals obtenus
- Compte 9022 – Cautions, garanties obtenues
- Compte 9023 – Hypothèques obtenues
- Compte 9024 – Effets endossés par des tiers
- Compte 9028 – Autres garanties obtenues
- Compte 9031 – Achats de marchandises à terme
- Compte 9032 – Achats à terme de devises
- Compte 9033 et 9038 – Compte 9033: commandes fermes des clients et compte 9038: autres engagements réciproques
- Compte 9041 – Abandons de créances conditionnels
- Compte 9043 et 9048 – Compte 9043: ventes avec clause de réserve de propriété et compte 9048: divers engagements obtenus
- Compte 9051 et 9058 – Compte 9051: crédits accordés non décaissés et compte 9058: autres engagements de financement accordés
- Compte 9061 – Avals accordés
- Compte 9062 – Cautions, garanties accordées
- Compte 9063 – Hypothèques accordées
- Compte 9064 – Effets endossés par l'entreprise
- Compte 9068 – Autres garanties accordées
- Compte 9071 – Ventes de marchandises à terme
- Compte 9072 – Ventes à terme de devises
- Compte 9073 – Commandes fermes aux fournisseurs
- Compte 9078 – Autres engagements réciproques
- Compte 9081 – Annulations conditionnelles de dettes
- Compte 9082 – Engagements de retraite
- Compte 9083 et 9088 – Compte 9083: achats avec clause de réserve de propriété et compte 9088: divers engagements accordés
- Sous-Section 2 – Comptes de la comptabilité analytique de gestion (92 - 99)
- Chapitre 3 – Tableaux de correspondance postes / comptes
- Chapitre 4 – Etats financiers personnels
- Chapitre 5 – Comptes et états financiers consolidés
- Section 1 – Principes généraux
- Section 2 – Périmètre et méthodes de consolidation
- Section 3 – Ecart de première consolidation
- Section 4 – Retraitements des comptes des entreprises consolidées
- Section 5 – Opérations de consolidation
- Section 6 – Informations financières consolidées
- Section 7 – Comptes combinés
- Chapitre 6 – Opérations et problèmes spécifiques
- Section 1 – Réévaluation des bilans
- Section 2 – Comptabilisation des opérations de crédit-bail (chez le "preneur")
- Section 3 – Personnel intérimaire
- Section 4 – Réserve de propriété
- Section 5 – Concessions de service public
- Section 6 – Opérations faites pour le compte de tiers
- Section 7 – Opérations en monnaies étrangères
- Section 8 – Opérations faites en commun
- Section 9 – Groupement d'intérêt économique
- Section 10 – Subventions et aides publiques
- Section 11 – Capitaux propres et autres fonds propres
- Section 12 – Frais de recherche et de développement
- Section 13 – Contrats pluri-exercices
- Section 14 – Charges d'emprunts
- Section 15 – Normalité du coût de production
- Section 16 – Evénements postérieurs à la clôture de l'exercice
- Section 17 – Inventaire permanent en comptabilité générale
- Section 18 – Comptabilité autonome par établissement
- Section 19 – Comptabilité plurimonétaire
- Section 20 – Adaptation aux entreprises agricoles
- Chapitre 7 – Terminologie
- Chapitre 8 – Nomenclatures
- Chapitre 9 – Système minimal de trésorerie
- TABLEAU – Cadre comptable du système comptable ohada