Contenu
Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, dematières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont leseffets ne sont pas jugés irréversibles.
Subdivisions
391 DEPRECIATIONS DES STOCKS DE MARCHANDISES
392 DEPRECIATIONS DES STOCKSDE MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES
393 DEPRECIATIONS DES STOCKSD'AUTRES APPROVISIONNEMENTS
394 DEPRECIATIONS DESPRODUITS EN COURS
395 DEPRECIATIONS DESSERVICES EN COURS
396 DEPRECIATIONS DES STOCKSDE PRODUITS FINIS
397 DEPRECIATIONS DES STOCKSDE PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS
398 DEPRECIATIONS DES STOCKSEN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPÔT
Commentaires
Lesprovisions pour dépréciation des stocks obéissent aux mêmes règles decomptabilisation que les provisions pour dépréciation constatées sur les autreséléments de l'actif circulant (classe 4).
Ladépréciation doit être certaine quant à sa nature et l'élément d'actif encause doit être individualisé.
Laprovision est à constituer même si la dépréciation est d'un montant incertain.
Ladépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible del'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable.
Lesévénements générateurs de dépréciations provisionnées survenus après la clôturede l'exercice ne sont pas pris en compte dans cet exercice ; lesprovisions pour dépréciation ne doivent être constituées que pour desdépréciations subies au cours de l'exercice, et à la clôture de l'exercice.
Laprovision pour dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en casd'insuffisance de bénéfices, conformément au principe de prudence.
Lorsqueau jour de l'inventaire, la valeur économique réelle des stocks est inférieureà leur valeur comptable déterminée conformément aux dispositions exposées dansl'Acte uniforme, les entreprises doivent constituer des provisions pour dépréciationqui expriment les moins-values constatées sur ces stocks.
Leséléments en stock détériorés, défraîchis, démodés doivent faire l'objet d'uneprovision pour dépréciation.
Lemontant de ces provisions est normalement déterminé par différence entre :
n d'une part, la valeurcomptable (coût réel d'achat ou de production, méthode P.E.P.S., ou du coûtmoyen pondéré) ;
n d'autre part, la valeuractuelle au jour de l'inventaire (valeur probable de réalisation, pour lesmarchandises, les en-cours et les produits finis, coût d'achat au cours du jourde l'inventaire, pour les matières et fournitures).
Les provisionspour dépréciation sont portées à l'actif du bilan, en déduction de la valeurdes postes qu'elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bilan.
Fonctionnement
En fin d'exercice :
Le compte 39
— DEPRECIATIONS DES STOCKS est crédité des dépréciations constatées surles stocks à la fin de l'exercice([1])
par le débit du compte 6593 —Charges provisionnées d'exploitation sur stocks ;
ou par le débit du compte839 — Charges provisionnées H.A.O.
Le compte 39
— DEPRECIATIONS DES STOCKS est débité des dépréciations existant audébut de l'exercice sur les stocks([2]),pour solde
par le crédit du compte 7593— Reprises de charges provisionnées d'exploitation sur stocks ;
ou par le crédit du compte849 — Reprises de charges provisionnées H.A.O.
Exclusions
| Le compte 39 — DEPRECIATIONS DES STOCKS ne doit pas servir à enregistrer : | Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après : |
| n les provisions pour dépréciation de l'actif immobilisé de la classe 2 | n compte 29 — Provisions pour dépréciation |
| n les provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés | n compte 49 — Dépréciations et risques provisionnés (Tiers) |
| n les provisions pour dépréciation des comptes de trésorerie | n compte 59 — Dépréciations et risques provisionnés (Trésorerie) |
Elémentsde contrôle
Le compte39 — DEPRECIATIONS DES STOCKS peut être contrôlé à partir de l'inventaireextra-comptable et par évaluation, notamment.
