Contenu
Le matériel (machines, mobiliers) est constitué par l'ensemble desobjets et instruments avec (et ou par) lesquels :
n sont extraits, transformésou façonnés les matières ou fournitures ;
n sont fournis les servicesqui sont l'objet même de la profession exercée.
Subdivisions
241 MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
2411 Matériel industriel
2412 Outillage industriel
2413 Matériel commercial
2414 Outillage commercial
242 MATERIEL ET OUTILLAGE AGRICOLE
2421 Matériel agricole
2422 Outillage agricole
243 MATERIEL D'EMBALLAGERECUPERABLE ET IDENTIFIABLE
244 MATERIEL ET MOBILIER
2441 Matériel de bureau
2442 Matériel informatique
2443 Matériel bureautique
2444 Mobilier de bureau
2446 Matérielet mobilier des immeubles de rapport
2447 Matérielet mobilier des logements affectés au personnel
245 MATERIEL DE TRANSPORT
2451 Matériel automobile
2452 Matériel ferroviaire
2453 Matériel fluvial, lagunaire
2454 Matériel naval
2455 Matériel aérien
2456 Matériel hippomobile
2458 Autres (vélo, mobylette, moto)
246 IMMOBILISATIONS ANIMALESET AGRICOLES
2461 Cheptel, animaux de trait
2462 Cheptel,animaux reproducteurs
2463 Animaux de garde
2465 Plantations agricoles
2468 Autres
247 AGENCEMENTS ETAMENAGEMENTS DU MATERIEL
248 AUTRES MATERIELS
2481 Collections et œuvres d'art
249 MATERIEL EN COURS
2491 Matériel et outillage industriel etcommercial
2492 Matérielet outillage agricole
2493 Matérield'emballage récupérable et identifiable
2494 Matériel et mobilier de bureau
2495 Matériel de transport
2496 Immobilisationsanimales et agricoles
2497 Agencementset aménagements du matériel
2498 Autres matériels
Commentaires
Les matériels d'emballage récupérables sont destinés à être utilisésd'une manière durable, comme instrument de travail.
La remise à neuf et les transformations importantes des matériels sont comptabiliséesavec les matériels eux-mêmes, pour peu que ces travaux entraînent uneaugmentation de leur durée de vie initiale, ou une meilleure adaptation auxexigences de la production de biens et de services par l'entreprise.
Lecompte 245 — Matériel de transport enregistre les véhicules et appareilsservant au transport des biens et des personnes.
Sont rattachés au compte Matériel de transport les opérations detransformation et les améliorations apportées à ces matériels ainsi que lesfrais annexes entraînés par l'achat de ces matériels d'occasion.
Lesimmobilisations animales et agricoles sont constituées par :
n les animaux de trait ;
n les animauxreproducteurs ;
n les animaux de garde ;
n les plantations.
Ellesne comprennent pas les animaux achetés ou élevés pour être commercialisés quifont partie du stock.
Le matériel bureautique est constitué notamment par tout lematériel :
n de substitution au supportpapier tels les ardoises électroniques, les écrans et progiciels ;
n utilisé pour rationaliser lesupport vocal, en vue de téléconférences, messagerie vocale, reconnaissance dela parole ;
n servant à regrouper desinformations sous la forme de chronos, échéanciers, dossiersélectroniques ;
n de télétransmission,notamment à l'aide de modems de communication.
Fonctionnement
Le compte 24
– MATERIEL est débité de lavaleur d'apport, d'acquisition ou de création par l'entreprise des matériels
par le crédit du compte 10 – Capital ;
par le crédit du compte 46 – Associés et Groupe ;
ou par le crédit des comptesde tiers et des comptes de trésorerie concernés ;
par le crédit du compte 72 – Production immobilisée ;
ou par le crédit du compte249 – Matériel en cours, lorsqu'ilsont été achevés.
Le compte 24
– MATERIEL est crédité en casde cession, disparition, mise au rebut
par le débit du compte 284 – Amortissements du matériel, àconcurrence du montant des amortissements pratiqués jusqu'à la date de cession,de disparition, de mise au rebut ;
ou par le débit du compte 81– Valeurs comptables des cessionsd'immobilisations, pour le solde (ou 654 –Valeurs comptables des cessions courantes d'immobilisations).
Exclusions
| Le compte 24 – MATERIEL ne doit pas servir à enregistrer : | Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser les comptes ci-après : |
| n les biens corporels disparaissant par le premier usage ou d'une durée de vie inférieure à un an ou de très faible valeur | n comptes de la classe 6 |
Elémentsde contrôle
Le compte 24 – MATERIEL peutêtre contrôlé à partir :
· des factures ;
· des inventaires ;
· des documents nécessaires àla circulation (cartes grises, livrets de bord...) ;
· derecoupements avec les assurances payées et les taxes sur les matérielsroulants.