Contenu
Ce compte enregistre lavaleur des terrains dont l'entreprise est propriétaire et de ceux qui sont misà sa disposition par des tiers.
Subdivisions
221 TERRAINS AGRICOLES ET FORESTIERS
2211 Terrains d'exploitation agricole
2212 Terrainsd'exploitation forestière
2218 Autres terrains
222 TERRAINS NUS
2221 Terrains à bâtir
2228 Autres terrains nus
223 TERRAINS BÂTIS
2231 pourbâtiments industriels et agricoles
2232 pourbâtiments administratifs et commerciaux
2234 pourbâtiments affectés aux autres opérations professionnelles
2235 pourbâtiments affectés aux autres opérations non professionnelles
2238 Autres terrains bâtis
224 TRAVAUX DE MISE ENVALEUR DES TERRAINS
2241 Plantationsd'arbres et d'arbustes
2248 Autres travaux
225 TERRAINS DE GISEMENT
2251 Carrières
226 TERRAINS AMENAGES
2261 Parkings
227 TERRAINS MIS EN CONCESSION
228 AUTRES TERRAINS
2281 Terrainsdes immeubles de rapport
2285 Terrainsdes logements affectés au personnel
2288 Autres terrains
229 AMENAGEMENTS DE TERRAINSEN COURS
2291 Terrainsagricoles et forestiers
2292 Terrains nus
2295 Terrains de gisement
2298 Autres terrains
Commentaires
Lesterrains nus sont des terrains pouvant constituer le sol de bâtiments oud'ouvrages. Ils sont par conséquent sans construction.
Lesterrains bâtis sont ceux sur lesquels des constructions sont édifiées ; lavaleur d'entrée de ces terrains doit toujours être distinguée de celle dubâtiment correspondant. A défaut de pièces justificatives indiquant séparémentla valeur des terrains et celle des constructions, la ventilation du prixglobal d'acquisition peut être effectuée par tous moyens à la disposition del'entreprise.
Lecompte 2288 — Autres terrains correspond aux terrains non évoqués dans lesrubriques précédentes, tels que, notamment, les sous-sols et les sur-sols aucas où l'entreprise ne serait pas propriétaire des trois éléments rattachés àune même parcelle de terrain, à savoir le sous-sol, le sol et le sur-sol.
Lesterrains de gisement sont des terrains d'extraction de matières destinées soitaux besoins de l'entreprise, soit à être revendues en l'état ou après transformation.
Lestravaux de mise en valeur des terrains, dont la valeur peut être enregistréepar le compte 224, sont essentiellement des travaux de défrichage, drainage,irrigation, nivellement, défonçage, plantation d'arbres et d'arbustes, àl'exclusion de tout travail de construction et de fondation qui feraient partieintégrante du coût des bâtiments.
Cestravaux ne peuvent être isolés dans un compte et donner lieu à amortissementque s'ils ont été effectués par l'entreprise ou sous ses ordres et, en aucuncas, pour les terrains acquis.
Fonctionnement
Le compte 22
— TERRAINS est débité de la valeur d'apport ou d'acquisition desterrains
par le crédit du compte 10 —Capital ;
par le crédit du compte 46 —Associés et Groupe ;
ou par le crédit des comptesde tiers et des comptes de trésorerie concernés.
Le compte 22
— TERRAINS est crédité en cas de cession
par le débit du compte 81 —Valeurs comptables des cessions d'immobilisations ;
et le débit du compte 282 — Amortissementsdes terrains, pour le montant des amortissements pratiqués sur les terrainsagricoles ou forestiers et sur les travaux de mise en valeur des terrains.
Exclusions
| Le compte 22 – TERRAINS ne doit pas servir à enregistrer : | Il convient dans le cas d'espèce d'utiliser le compte ci-après : |
| n les dépenses de construction qui constituent des composantes du coût des bâtiments | n 23 – Bâtiments, installations techniques et agencements |
Eléments de contrôle
Le compte 22 — TERRAINS peut être contrôlé à partir :
· des actesd'acquisition ;
· des titres de propriété.
