Doctrine
813 titres disponibles
Réflexions sur la codification du droit de la consommation au Mali : contribution à la protection juridique des consommateurs
Auteur : DIABATE Alhousseini.
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Mots clés : CODIFICATION - DROIT - CONSOMMATEUR - CONTRAT - CONCURRENCE - INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES - SANTÉ
La médiation du droit OHADA dans la sphère judiciaire congolaise
Auteur : NKULU MUKUBU LUNDA Johnny.
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Mots clés : MÉDIATION - MODE ALTERNATIF DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENTS - SPHÈRE JUDICIAIRE CONGOLAISE - AVOCATS CONGOLAIS - RDC
Les cautionnements en droit uniforme
Auteur : MARÉ Bouhari.
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Mots clés : CAUTIONNEMENTS - CAUTION - CAUTIONNEMENT PERSONNEL - CAUTIONNEMENT RÉEL - SÛRETÉ RÉELLE - CAUTIONNEMENT RENFORCÉ
Etude de droit comparé français et OHADA : La procédure collective du professionnel indépendant en cessation d'activité selon l'arrêt de la cour de cassation, chambre commerciale, du 16 septembre 2014 (N°13-17147)
Auteur : KEMBO Geoffrey.
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Mots clés : MISE EN SOCIÉTÉ D'UNE ACTIVITÉ INDIVIDUELLE - CESSATION D'ACTIVITÉ - PROFESSIONNEL INDÉPENDANT, PERSONNE PHYSIQUE - PROFESSION LIBÉRALE - ENTREPRENEURIAT - DROIT DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET CIVILES
Droit OHADA et Common-Law : du bilinguisme juridique à un véritable bijuridisme. L'exemple du Cameroun
Auteur : OHANDJA Paul Francis.
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Mots clés : DROIT OHADA - DROIT CIVIL - COMMON-LAW - PLURALISME JURIDIQUE
La nécessaire réforme des Institutions de l'Organisation pour l'Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique
Auteur : KONATE Mamadou Ismaïla.
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Mots clés : RÉFORME DES INSTITUTIONS - ORGANES DÉCISIONNELS - ORGANES TECHNIQUES
Le commerce électronique et la protection du consommateur en droit camerounais
Auteur : Victor DOURAM.
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Mots clés : COMMERCE ÉLECTRONIQUE - CONSOMMATEUR - DROIT CAMEROUNAIS
Les instruments et services financiers en RDC
Auteur : SANGO KABONGA Emery.
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Mots clés : RDC - SERVICES FINANCIERS - INSTRUMENTS FINANCIERS - INSTRUMENTS DE PAIEMENT - PRODUITS FINANCIERS - OMC - RAWBANK - PROCREDIT BANK - BCDC - FNBANK - TMB - BIAC
