Doctrine
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La médiation dans l'esprit de l'IJAMC
Auteur : VOUKENG Eric Guillaume.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Sous la collaboration de : Maître Sébastien NGOUBEYO, Président de l'IJAMC et expert en MARC
Mots clés : MARC - MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DE CONFLITS - IJAMC - MÉDIATION - MÉDIATEUR - PROTOCOLE D'ACCORD - HOMOLOGATION D'UNE TRANSACTION
Le principe de confidentialité en arbitrage OHADA : cas de l'IJAMC
Auteur : MABOUNE NDAM Safoura.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Sous la collaboration de : Maître Sébastien NGOUBEYO, Président de l'IJAMC et expert en MARC
Mots clés : IJAMC - ARBITRAGE - PRINCIPE DE CONFIDENTIALITÉ - PORTÉE - SANCTIONS - CHAMPS D'APPLICATION
L'intervention du juge dans le droit des sociétés commerciales OHADA
Auteur : TOBOSSI Thierry Donald A..
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Mots clés : INTERVENTION DU JUGE - JUGE RÉGULATEUR - JUGE CENSEUR - INTERVENTION ATTÉNUÉE DU JUGE - COMPORTEMENT AUTO-LIMITATIF DU JUGE - TEMPÉRAMENTS LÉGAUX
La conception du statut d'arbitre au sein de l'IJAMC
Auteur : AWOUNANG KALLA Hurich Hermann.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Mots clés : IJAMC - ARBITRAGE - STATUT D'ARBITRE - QUALITÉ DE L'ARBITRE - DROITS DE L'ARBITRE - OBLIGATIONS DE L'ARBITRE
La tenue des états financiers dans la zone OHADA : L'essentiel à retenir pour un opérateur économique
Auteur : SANGO KABONGA Emery.
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Mots clés : ÉTATS FINANCIERS - INFORMATIONS FINANCIÈRES - COMPTES CONSOLIDÉS - COMPTES COMBINÉS - COMPTE DE RÉSULTAT
Le droit OHADA, source de développement économique en afrique par la voie législative ?
Auteur : CRESSOT Patricia.
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Mots clés : DROIT OHADA - DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE EN AFRIQUE
Commentaire de l'arrêt portant annulation d'une sentence arbitrale rendu par la Cour d'Appel de l'Ouest (Cameroun), Arrêt n°78/CIV du 08 juillet 2015, Affaire WABO FOTSO Jean Jacques, SN EWAFI Sarl et EWAFI Sarl c/ Fonds Commun de Cautionnement (FCC)
Auteurs : VOUKENG Eric Guillaume, AWOUNANG KALLA Hurich Hermann.
Institution de Justice Arbitrale, de Médiation et de Conciliation du Cameroun (IJAMC)
Mots clés : ARBITRAGE - SENTENCE ARBITRALE - RECOURS EN ANNULATION - FONDEMENT DE LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE - POUVOIR DU JUGE - MOTIFS D'ANNULATION
Rôle du droit de l'OHADA dans l'émergence des Comores
Auteur : MANDIANGU Ma-Nzeza Donat.
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Mots clés : RÔLE DU DROIT OHADA - COMORES
