|
|
|
Votre recherche a renvoyé 172 enregistrements
-
Barème des frais d'arbitrage de la CCJA.
-
Revue camerounaise de l'arbitrage, 1999, n° 6, p. 25.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - FRAIS
-
Règlement d'arbitrage de la CCJA.
-
Revue camerounaise de l'arbitrage, 1999, n° 5, p. 24 et n° 6, p. 19.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - CCJA - REGLEMENT D'ARBITRAGE
-
Texte de l'acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage de l'OHADA.
-
RDAI, n° 5, p. 599.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - ACTE UNIFORME
-
Le recours en annulation des sentences arbitrales en droit Ohada.
- Par : AGBOYIBOR PASCAL K.
-
Revue de droit des affaires internationales, n° 4, p. 564-568.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - SENTENCES - RECOURS EN ANNULATION
-
Présentation du Règlement de la CCJA et de l'Acte uniforme relatif à l'arbitrage.
- Par : AGBOYIBOR PASCAL K.
-
RDAI, 1999, n° 3, p. 340.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - ACTE UNIFORME - REGLEMENT DE PROCEDURE DE L'ARBITRAGE DE LA COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE - CCJA
-
Acte uniforme sur le droit de l'arbitrage dans l'espace OHADA, annoté et commenté.
- Par : AKA NARCISSE
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - ACTE UNIFORME - COMMENTAIRE
-
La pratique arbitrale des institutions d'arbitrage en Afrique : le cas de la Côte d'Ivoire.
- Par : AKA NARCISSE
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - PRATIQUE - COTE D'IVOIRE
-
Le centre d'arbitrage, de médiation et de conciliation de la Chambre de commerce, d'industrie et d'agriculture de la Région de Dakar.
- Par : ALIBER OUICQUES
-
Marchés tropicaux et méditerranéens, n° 54, 1999, S 1035-1039.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - SENEGAL
-
L'arbitrage dans le Traité relatif à l'harmonisation du droit des affaires.
- Par : AMOUSSOU-GUENOU ROLAND
-
Revue de droit des affaires internationales, 1996, n° 3.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - TRAITE OHADA
-
Les investissements étrangers en Afrique et l'arbitrage.
- Par : AMOUSSOU-GUENOU ROLAND
-
Revue camerounaise de l'arbitrage, n° 2, juillet 1998.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - INVESTISSEMENT
-
L'état du droit de l'arbitrage interne et international en Afrique avant l'adoption des instruments OHADA.
- Par : AMOUSSOU-GUENOU ROLAND
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - DROIT ANTERIEUR A L'OHADA
-
L'arbitrage et la coopération du juge étatique.
- Par : ANCEL JEAN-PIERRE
-
Penant n° 833, mai-août 2000.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE - JUGE ETATIQUE
-
L'arbitrage international et le Traité de l'OHADA.
- Par : ASSOGBAVI KOMLAN
-
Revue togolaise de droit des affaires et d'arbitrage, n° 0, mars 2000, p. 13.
-
Catégorie(s) : ARBITRAGE
-
Mots-clés : ARBITRAGE INTERNATIONAL - TRAITE OHADA
|
|
|
|
